Articles sélectionnés pour le thème : procedure permis de conduire
→ 502 articles
Voir également 14 Vidéos pour ce thème
Permis de conduire : comment faire sans auto-école
Tweet on Twitter
Vous souhaitez passer votre permis de conduire sans avoir à vous inscrire à une auto-école. Cette procédure est tout à fait possible et légale même si elle ne séduit pas beaucoup les candidats.
En effet, selon les chiffres, le permis de conduire en candidat libre ne représente que 0,2 % des attestations délivrées. Si, pour une raison ou pour une autre, vous envisagez...
Site :
http://www.123automoto.fr
Prise de rendez-vous pour la commission médicale du permis ...
Bienvenue sur le module de prise de rendez-vous de la commission médicale du permis de conduire de Tarn-et-Garonne.
Votre permis de conduire a été suspendu ou annulé suite à une infraction liée à la consommation d'alcool ou de stupéfiants ou sa validité doit être prorogée (renouvellement). Vous devez prendre rendez-vous en ligne auprès de la commission médicale de Tarn-et-Garonne...
Date: 2018-02-16 12:02:22
Site :
http://www.tarn-et-garonne.gouv.fr
Thèmes liés : formulaire permis de conduire visite medicale / formulaire permis de conduire avis medical / visite medicale permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire
Récupération de points de permis de conduire - ActiROUTE
Récupération de points de permis
La récupération de points du permis de conduire peut être soit active soit passive.
Le système du permis à points qui a été instauré en 1992 a défini un barème des retraits de points selon les différents types d'infractions. Pour permettre aux conducteurs de récupérer des points de permis de conduire, certaines solutions ont été prévues. La...
Site :
https://www.actiroute.com
Thèmes liés : points permis de conduire recuperation automatique / recuperation de points permis de conduire / points restant sur le permis de conduire / stage point permis de conduire / retrait points permis de conduire
Votre auto école du centre, auto école Votre auto école du ...
23c, rue de la Hardt
68390 SAUSHEIM
Internet : http://www.agence-aujourdhui.fr/
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE :
Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site.
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour finalité de définir les modalités d'Utilisation et de Consultation du Site proposé aux internautes par...
Site :
http://votreautoecoleducentre.com
Alcool au volant, taux, perte de points et amende - LegiPermis
750EUR
Retrait de 6 Points
Un taux d'alcool supérieur ou égal à 0,5g par litre de sang et ne dépassant pas 0,79g constitue une contravention de 4ème classe . Il en est de même lors d'un contrôle par éthylomètre dont le taux d'alcool est compris entre 0,25mg et 0,39mg par litre dans l'air expiré. Les sanctions prévues pour alcoolémie au volant sont :
La perte de 6 points sur le permis...
Site :
https://www.legipermis.com
Le permis B en candidat libre : Tout ce qu'il faut savoir ...
Pour passer votre permis de conduire de la catégorie B, vous n'êtes pas obligé de faire appel à une auto-école, vous pouvez passer cet examen en candidat libre.
Cet apprentissage est en moyenne 30% moins cher qu'une formation réalisée en auto-école.
Le permis en candidat libre est une véritable solution pour les petits budgets.
L'inscription est gratuite. Toutefois, dans certaines...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Carte grise et permis : dans l'Indre, fermeture des ...
Finie l'attente en préfecture pour faire refaire votre permis de conduire ou pour obtenir une nouvelle carte grise. À compter du 30 octobre 2017, le guichet dédié à Châteauroux ferme. Les démarches ne se font plus qu'en ligne, ou dans différents points d'accueil dans l'Indre.
Un portail unique en ligne vous permet de faire vos demandes de carte grise, de permis de conduire, mais aussi de...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : permis de conduire en attente a la prefecture / passer son permis de conduire sans auto ecole / permis de conduire a la prefecture / permis de conduire auto ecole / ecole pour permis de conduire c
Côte d’Ivoire : quand l’impunité tue sur les routes ...
Les chiffres officiels font froid dans le dos : 1 458 accidents de la circulation, en deux semaines, en janvier 2018, 81 décès, 2 888 blessés. En Côte d'Ivoire, les années passent et se ressemblent en termes de comptabilité macabre sur les routes.
À en croire Youssouf Kouyaté, le directeur général de la Police, les causes des accidents sont, entre autres : le très jeune âge des...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur ...
Tony Duret 24 mars 2014
0 260 1 minute de lecture
Photo d'illustration.
La réforme du permis de conduire du 16 septembre 2013 a fait passer le permis de conduireau format européen et a modifié les procédures concernant la remise du titre, désormais produit par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés. A ce jour, de nombreux permis sont toujours en attente de remise à leur titulaire, en préfecture du Gard, rue Guillemette à Nîmes. Ainsi, les personnes ayant demandé au cours des derniers mois un des titres suivants, sont invitées à consulter...
Site :
objectifgard.com
Thèmes liés : reussite a l examen du permis a conduire / jour de l examen du permis de conduire / certificat d'examen du permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire / passer son permis de conduire en 1 mois
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
http://www.net-iris.fr
Formation accelerée, le code en 1 semaine, Savoie Formation
3 PHOTOS D'IDENTITÉ (Nouvelle procédure permis avec enregistrement signature numérique Norme ANTS EXCLUSIVEMENT)
PHOTOCOPIE CARTE D'IDENTITÉ (Recto / Verso)
ATTESTATION PROVISOIRE DU SERVICE NATIONAL ou ATTESTATION DE LA JOURNEE DE CITOYENNETE (si plus de 16 ans)
6 TIMBRES AUTOCOLLANTS (tarif normal)
1 ENVELOPPE FORMAT A5 AFFRANCHIE pour 250 gr
PHOTOCOPIE ASSR 1 ou 2
JUSTIFICATIF DE DOMICILE...
Site :
savoie-formation.com
Thèmes liés : stage formation acceleree permis de conduire / delai d'attente repasser permis de conduire / epreuve pratique de l examen du permis de conduire / reussite a l examen du permis a conduire / permis de conduire delai d'attente
Point d’accueil numérique en préfecture et sous ...
Point d'accueil numérique en préfecture et sous-préfectures
Mise à jour le 28/11/2017
Des médiateurs numériques sont à votre disposition pour vous offrir un accompagnement simple aux démarches en ligne et télé-procédures relevant des préfectures et sous-préfectures via des points d'accès numériques.
POUR VOUS AIDER...
Des médiateurs numériques sont à votre disposition pour vous offrir un accompagnement simple aux démarches en ligne et télé-procédures relevant des préfectures et sous-préfectures...
Date: 2018-01-14 02:35:43
Site :
http://www.seine-saint-denis.gouv.fr
Thèmes liés : prefecture de paris permis de conduire / dossier de permis de conduire a la prefecture / permis de conduire a la prefecture / procedure permis de conduire
CERTIFICAT D'AUTHENTICITE PERMIS CONDUIRE- PROCEDURE ...
cela passera
Chadia 28/12/2017 16:35
Bonjour frère j ai récupéré mon permis mais il y une faute sur mon prénom a chaque fois je suis allée a la préfecture ils me disent que la correction sa passe sur le site de ants sur internet mais j'arrive pas le faire comment
mon frère pour résoudre ce problème la merci
Mehdi 28/12/2017 16:49
la je sais pas.... j'ai pas le site de l'ANTS sous les...
Réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la ...
L'Etat dans le Tarn et Garonne
recherche
Accueil > Réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la commission médicale départementale (en cas de suspension ou d'annulation du permis de conduire suite à consommation d'alcool ou de stupéfiants ou renouvellement après une aptitude temporaire)
réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la commission médicale...
Date: 2018-02-16 12:18:20
Site :
http://www.gard.gouv.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire / annulation permis de conduire / commission permis de conduire alcool
Visite médicale obligatoire pour le permis de conduire ...
Accueil > Visite médicale obligatoire pour le permis de conduire - Sous-Préfecture - Senlis - site annexe Creil
comment récupérer mon permis de conduire après une annulation ou une suspension ?
Étape 1 : Je m'assure de mon passage obligatoire en commission médicale à Beauvais, Compiègne ou Creil
Je prends un rendez-vous sur internet 1 à 2 mois avant la fin de la sanction...
Date: 2018-03-08 13:36:13
Site :
http://www.oise.gouv.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire / recuperation permis de conduire apres annulation / recuperation permis de conduire apres suspension judiciaire
Réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la ...
L'Etat dans le Tarn et Garonne
recherche
Accueil > Réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la commission médicale départementale (en cas de suspension ou d'annulation du permis de conduire suite à consommation d'alcool ou de stupéfiants ou renouvellement après une aptitude temporaire)
réservation d'une visite médicale obligatoire auprès de la commission médicale...
Date: 2018-02-16 12:17:15
Site :
http://www.gard.gouv.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire / annulation permis de conduire / commission permis de conduire alcool
Infractions et véhicules de société : les premiers PV pour ...
Infractions et véhicules de société : les premiers PV pour non désignation partent le 15 mars 2017
Les PV pour non désignation du salarié arrivent bientôt crédit : fotolia
Depuis le 1er janvier 2017, les entreprises sont confrontées à une nouvelle obligation : désigner les salariés responsables d'infractions commises au volant de véhicules de société lorsque la verbalisation n'a...
Site :
http://www.maitreledall.com
Thèmes liés : code de la route permis de conduire / nouveau permis de conduire delai d'attente / permis de conduire delai d'attente / permis de conduire delai d attente / retrait points permis de conduire
Comparution devant un tribunal après infraction au code de ...
Me Leduc-NoviAvocat - 58 avenue du peuple belge, Lille59000
03.20.51.30.21
Accueil Avocat Lille Divorce Victime Accident Permis de conduire Droit du travail Droit pénal
La comparution devant un tribunal
Suite à une infraction au Code de la route, quelle est la différence entre la procédure administrative et la procédure judiciaire ?
L'usager de la route, qui commet une infraction au Code de...
Site :
http://www.jacquelineleducnovi.com
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / code de la route permis de conduire / perte de points du permis de conduire / permis de conduire la conduite / code de la route permis d
Nombre de points restant sur le permis à points suite à ...
Revenir à la page précédente
Nombre de points restant sur le permis à points suite à une infraction
Il est possible de connaître son nombre de points en consultant le site du Ministère de l'Intérieur ( www.interieur.gouv.fr ). Pour garantir la confidentialité de ces informations il faut avoir son code confidentiel pour pouvoir consulter. Ce code se trouve sur le relevé intégral de...
Site :
http://www.comparateur-stagespermis.com
Thèmes liés : connaitre le nombre de points restant sur votre permis de conduire / connaitre le nombre de points du permis de conduire / stage point permis de conduire / nombre de points sur le permis de conduire / points restant sur le permis de conduire
Permis B boite automatique | AUTO ÉCOLE CONDUITE DU VAL D ...
Permis B boite automatique
Permis B boite automatique
Un candidat au permis de conduire peut choisir de passer l'épreuve de conduite dans une voiture équipée d'une boite automatique (permis BEA). Ce type de véhicule permet à un automobiliste de ne pas avoir à passer les vitesses manuellement pendant la conduite.
Naturellement, en cas de réussite à l'examen, le titulaire du permis B ne...
Le retrait de points | CER Bobillot | stage, permis à ...
Quand nos points sont-ils retirés?
Le retrait des points est une procédure administrative et automatique.
Les points ne sont jamais retirés du permis le jour de l'infraction. Le délai entre l'infraction et le décompte de points sur le Fichier National du Permis de Conduire va en général de 3 mois à 3 ans.
Comment cela se passe-t-il?
PERTE DE POINTS SUR LE PERMIS DE CONDUIRE :...
Site :
http://www.cerbobillot.fr
AVIS DE CONTRAVENTION | Avocat permis de conduire ...
AVIS DE CONTRAVENTION
Votre situation
Suite à la commission d'une infraction routière, vous avez reçu ou vous êtes vu remettre en mains propres un avis de contravention.
Vous souhaitez contester cette verbalisation pour deux raisons principales :
- vous réfutez être auteur de l'infraction qui vous est reprochée.
Vous estimez en effet que l'agent verbalisateur a commis une erreur...
Carte d’assurance maladie et permis de conduire - La durée ...
Retour à : Communiqués de presse
Carte d'assurance maladie et permis de conduire - La durée de validité passe de 4 à 8 ans
Québec, le 1er octobre 2014. - La Régie de l'assurance maladie du Québec et la Société de l'assurance automobile du Québec rappellent qu'ils commenceront à délivrer des cartes d'assurance maladie et des permis de conduire dont la durée de...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : validite d un permis de conduire / duree permis de conduire quebec / duree permis de conduire / delivrance du permis de conduire / passer le permis de conduire
Permis B1 : quadricycle lourd à moteur | service-public.fr
Par le biais d'une auto-école
Votre auto-école se charge à votre demande de votre inscription à l'examen du permis.
Si vous êtes mineur, la demande doit être formulée par une personne ayant l'autorité parentale.
Cette inscription permet d'obtenir un numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH).
L'auto-école vous demandera les documents suivants :
Justificatif d'identité du...
Croatie- Sécurité - MEAE
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Législation locale
L'usage et le transport de drogues douces ou dures, même en faibles quantités, sont punis de peines pouvant aller d'une amende à un an de prison. En cas de trafic de drogue, la peine va d'un à dix ans de prison.
Le port de toute bombe lacrymogène, considérée comme une arme chimique, est formellement interdit en Croatie. Le...
Date: 2018-02-16 12:08:54
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / acheter un permis de conduire en france / permis de conduire international en france / permis de conduire france / permis de conduire etranger en france
Retrouver son permis de conduire annulé : c’est possible ...
Conserver son permis de conduire est une préoccupation majeure pour la plupart d'entre nous. Nous nous déplaçons en effet le plus souvent avec un véhicule qui nécessite de détenir un permis de conduire valide. Que nous allions au travail ou que nous soyons au travail, sans parler de ceux, comme les taxiteurs, pour qui le véhicule est un lieu de travail. Or, c'est mathématique, plus on...
École de conduite moto : permis A, permis A1 et A2 ...
Initiation A2 vers A
LE PERMIS A2
Le permis A2 permet de conduire une moto (avec ou sans side-car), dont la puissance n'excède pas 35 kilowatts (47,5 ch) et dont le rapport puissance/poids n'excède pas 0,2 kw par kilogramme ou un 3 roues d'une puissance maximum de 15 kw.
LE CODE (FORMATION THÉORIQUE)
Si vous êtes titulaire d'une catégorie de permis obtenue depuis moins de 5 ans, vous en...
Site :
http://www.cfpr.fr
Permis de conduire - tribunal-administratif.fr
La suspension par le Conseil d'État d'une décision d'invalidation d'un permis de conduire ne constitue ni un revirement de jurisprudence ni un rétablissement du « permis blanc ».
Par une décision du 13 mars 2009, prise par une formation de jugement ordinaire, le Conseil d'Etat a suspendu l'exécution d'une décision invalidant un permis de conduire pour solde de points nul.
Cette décision...
Site :
http://www.tribunal-administratif.fr
Thèmes liés : tribunal administratif permis de conduire / tribunal suspension permis de conduire / solde de points sur permis de conduire / retrait points permis de conduire / conseils pour le permis de conduire
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité ...
La mission principale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPSR) est l'évaluation des compétences des candidats au permis de conduire. Ils sont des agents de catégorie B de la Fonction publique.
Ils effectuent également d'autres missions telles que par exemple :
des actions de sécurité routière ;
du suivi des établissements d'enseignement de la conduite...
Date: 2018-01-14 03:15:42
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Australie Convertir son permis de conduire Francais en ...
3.png
Categorie C, la plus complexe, il faut 2 documents: 1. la carte bancaire australienne, 2. dilemne pour la plupart (a moins que vous soyez etudiants, ou que vous ayez une arme a feu? haha) Bref, la solution est de demander péalablement votre Proof of Age Card. Cette carte est normalement pour les jeunes de 18ans, mais c'est la seule solution que l'on ai trouvé pour notre cas. Pour demander votre Proof of Age card, il faut compéter un document (possible directement chez l'agent pres de chez vous ou vous pouvez l'avoir ICI ) et l'accompagné de votre passeport et votre carte bancaire australienne....
Site :
https://pvtistes.net
Thèmes liés : permis de conduire international en france / cout du permis de conduire en france / passer son permis de conduire en france / formulaire permis de conduire international / permis de conduire france
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité ...
La mission principale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPSR) est l'évaluation des compétences des candidats au permis de conduire. Ils sont des agents de catégorie B de la Fonction publique.
Ils effectuent également d'autres missions telles que par exemple :
des actions de sécurité routière ;
du suivi des établissements d'enseignement de la conduite...
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Passer le permis de conduire au Nouveau-Brunswick ...
Nouveau-Brunswick
Passer le permis de conduire au Nouveau-Brunswick.
Lors d'un séjour prolongé au Nouveau-Brunswick, si vous n'avez pas de permis de conduire à échanger, il sera alors temps d'envisager sérieusement à passer votre licence de conduite. Vous pourrez aller partout, histoire d'être un peu plus à l'aise et pouvoir parcourir la province en quête, pourquoi pas, de curiosités et...
Site :
houston-macdougal.com
Thèmes liés : nouveau permis de conduire / code de la route permis d / passer l'epreuve pratique du permis de conduire / cours permis de conduire classe 1 / reussir l'epreuve pratique du permis de conduire
Candidats -Examen du permis de conduire : résultats par ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
À partir du 16 mai 2013, les résultats des épreuves théoriques et pratiques des examens du permis de conduire sont annoncés aux candidats par courriel ou, en cas d'impossibilité, par courrier postal, l'envoi devant intervenir le jour même de l'épreuve.
À partir du 16 mai 2013, les résultats des épreuves théoriques et pratiques des examens du permis de conduire sont annoncés aux candidats par courriel ou,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / resultat de l examen du permis de conduire / examen pratique du permis de conduire en candidat libre / l'examen pratique du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire
Permis Poids-lourd C - C1 - C1E - boyer-formation.com
Formation Permis Poids-lourd C - C1 - C1E
Objectif :
C : conduire en sécurité les véhicules de transport de marchandises de + de 3,5 tonnes et jusqu'à 32 tonnes. Obtenir le permis C.
C1 : conduire en sécurité les véhicules isolés de transport de marchandises, dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) est compris entre 3 500kg et 7 500 kg, auquel peut être attelée une remorque ne...
Site :
http://www.boyer-formation.com
Thèmes liés : formation permis poids lourd / code de la route permis poids lourd / permis de conduire poids lourd / code de la route pour permis c / formation conduite poid lourd
123 Permis - Auto-école à Champigny-sur-Marne accéléré
1 2 3
Bienvenue chez 1.2.3 Permis
1.2.3 Permis vous accompagnent dans tous vos projets de permis jusqu'à votre réussite grâce à ses outils pédagogiques et ses méthodes d'apprentissage uniques. Conduite accompagnée, supervisée, permis accéléré... nous vous proposerons la formule la plus adaptée à vos besoins.
Votre Permis à petit Prix sur Champigny sur marne !
Nos Formules
Permis...
Site :
https://123-permis.com
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
ecartegrise.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat W garage : demande et renouvellement
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais :...
Site :
ecartegrise.fr
PVT / WHV Australie - PVTistes.net
PVT / WHV Australie
Pour bien préparer votre départ en Australie avec un Working Holiday Visa
Une assurance pour votre PVT ? PVTistes.net recommande depuis près de 10 ans l'assurance Globe PVT , qui s'impose comme l'assurance préférée des PVTistes . En savoir plus...
PVT/WHV Australie
L'Australie est le pays du voyageur par excellence.
Chaque année, plus de 200 000 jeunes du monde entier...
Site :
https://pvtistes.net
Permis de conduire - Commissions médicales Besançon - Les ...
Vous avez fait l'objet d'une suspension ou d'une annulation en raison d'infractions liées à la consommation d'alcool ou de stupéfiants (1ère visite ou contre visite) et que vous habitez dans l'arrondissement de Besançon.
Vous pouvez prendre un rendez-vous pour votre passage devant la commission médicale des permis de conduire après avoir constituer votre dossier.
Votre dossier...
Date: 2018-04-20 03:25:37
Site :
http://www.doubs.gouv.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire / resultat de l examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire
Permis de conduire en Chine : plus besoin de passer le ...
A l epoque de la redactio de l article, seuls le chinois et l anglais etaient possible pour le code.
Francis
(25/09/2017 - 11:31 )
La meilleure information serait de savoir quand, enfin, il ne sera plus nécessaire de passer cet examen.l'accord Franco Chinois été annoncé en février dernier avec un délai de mise en oeuvre de 3 mois...la communauté Française attend donc avec impatience...
Site :
https://www.gomilu.com
Thèmes liés : cout du permis de conduire en france / passer son permis de conduire en france / jour de l examen du permis de conduire / code de permis de conduire en france / cout du permis de conduire 2017
École de conduite moto - CFPR - Centre de Formation
Initiation A2 vers A
LE PERMIS A1
Le permis A1 permet de conduire une moto légère (avec ou sans side-car) d'une puissance maximale de 11 kilowatts (15 ch) et qui n'excède pas 125 cm3 de cylindrée ou un 3 roues d'une puissance maximale de 15 kilowatts.
Il est possible d'y ajouter une remorque ou un side car. Il est possible aussi de transporter un passager quel que soit son âge à condition...
Site :
http://www.cfpr.fr
Lettre de recours de la suspension du permis de conduire
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Auto - Moto > Lettre de recours de la suspension du permis de conduire
Modèle de lettre de recours gracieux contre le retrait de son permis de conduire
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Jusqu'en 2004, il était possible de saisir le Président de la commission de suspension du permis de la...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : tribunal suspension permis de conduire / suspension du permis de conduire / recours tribunal administratif permis de conduire / permis de conduire en 15 jour / recours permis de conduire
Permis de conduire en candidat libre | service-public.fr
Vous pouvez ne pas faire appel à une auto-école pour passer l'examen du permis de la catégorie B (voiture) : vous pouvez vous inscrire seul en ligne pour obtenir un numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH). Ensuite, il faudra vous inscrire auprès d'un opérateur agréé pour obtenir une date pour passer l'examen du code. Enfin, pour passer l'épreuve pratique, vous devrez...
fuehrerausweise.ch – Alles über Führerausweise
Vous trouverez dans cette rubrique des informations sur les procédures administratives, le permis à l'essai, la formation complémentaire obligatoire, le permis de conduire au format de carte de crédit, le permis militaire au civil, et l'ordonnance réglant l'admission des chauffeurs (OACP).
Comment obtenir le permis
Quels sont les cours et les examens que vous devez suivre ou...
Site :
fuehrerausweise.ch
Thèmes liés : questions de l examen du permis de conduire / permis de conduire a l essai / permis de conduire suisse categorie / categorie permis de conduire / formation au permis de conduire
Le délit de fuite - Avocat permis de conduire LE DALL
Cour de cassation, chambre criminelle, 16 juin 2009, n°de pourvoi: 08-87074
« "1°) alors que le véhicule du simple témoin d'un accident ne saurait être considéré comme impliqué dans l'accident, l'obligation d'arrêt prévue à l'article 434-10 du code pénal ne s'imposant pas à son conducteur, sous réserve, le cas échéant, de l'obligation de porter secours non visée à la...
Site :
http://www.maitreledall.com
Maladies et retrait de permis - La DH - dhnet.be
Maladies et retrait de permis
Benoît Franchimont Publié le
samedi 28 septembre 2002 à 06h00
- Mis à jour le
samedi 28 septembre 2002 à 06h00
Faits divers Diabètiques, épileptiques, cardiaques,...: on peut vous interdire de conduire
BRUXELLES Une lectrice nous a contacté vendredi, inquiète et étonnée. `Je suis diabétique, explique-t-elle, et, après des examens dans un grand hôpital...
Site :
http://www.dhnet.be
Arrêt ou stationnement dangereux ou ... - Permis 12 Points
^ Retour à Toutes nos solutions pour vos infractions
Arrêt ou stationnement dangereux ou gênant de votre véhicule
Vous êtes poursuivi pour avoir effectué un arrêt ou un stationnement dangereux ou gênant de votre véhicule ? Vous souhaitez naturellement connaître précisément vos droits ? Vous souhaitez savoir quelles sont les sanctions qui peuvent vous être appliquées ?
Vous avez...
Site :
http://www.permis12points.com
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / code de la route permis de conduire / code de la route permis d / code de la route permis c en ligne / code de la route pour permis c
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Vous êtes ici: Accueil > Veilles juridiques
Veilles juridiques
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Permis Moto dans le Queensland, Australie
Permis Moto dans le Queensland, Australie
Bonjour,
Le permis auto et moto australien.
Lors de mon voyage en Australie, je me suis arrêté plusieurs mois dans le Queensland, plus précisement a Mackay.
Ayant mon permis de conduire français (voiture) et souhaitant passer mon permis moto, je me suis donc penche sur les démarches a effectuer pour obtenir ce dernier.
Ce que j écris ci-après est...
Site :
http://www.voyage2sensations.com
La perte de points permis de conduire - permis probatoire ...
La perte de points du permis de conduire
Le retrait des points est une procédure automatique dans les cas suivants :
paiement de l'amende
émission du titre de l'amende forfaitaire majorée
expiration du délai...
Site :
https://www.telepoints.info
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / retrait points permis de conduire / points permis de conduire / perte du permis de conduire / jugement retrait permis de conduire