Articles sélectionnés pour le thème : legislation permis de conduire france
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Le permis de conduire et les points : le mythe de l'avant ...
Avertisseur de radar
Le permis de conduire et les points : le mythe de l'avant 1992
Instauré par la loi du 10 juillet 1989 relative à diverses dispositions en matière de sécurité routière et en matière de contraventions, le permis à points français est entré en vigueur en 1992 suite à l'adoption des décrets d'application du 25 juin 1992 et du 23 novembre 1992, parus respectivement au...
Date: 2018-01-14 04:12:21
Site :
avocat-gc.com
Thèmes liés : loi sur les points du permis de conduire / retrait points permis de conduire / nombre de points permis de conduire france / points permis de conduire france / nombre de points sur le permis de conduire
Législation camping-car
Le type de permis est défini selon l'article R221-4 du Code de la route. Il est déterminé par le type de véhicule son poids et/ou sa puissance. Le permis B suffit pour conduire un camping-car dont le P.T.A.C ne dépasse pas 3500 kg. Au delà, il faut un permis C comme pour les poids lourds.
Il est bon de savoir que le P.T.A.C est remplacé sur les nouvelles cartes grises par la notion de...
Site :
http://www.france-camping-car.fr
Peresc-Auto - voiture-sans-permis-paris.com
Vous êtes ici : Présentation > Législations
Législations sur les véhicules sans permis
La législation Européenne
Depuis 1992, le marché communautaire est devenu un espace sans frontière intérieure dans lequel la libre circulation est assurée. Le conseil des communautés européennes a donc édicté les règles de construction applicables à chaque type de véhicule commercialisé....
Site :
voiture-sans-permis-paris.com
Stage de recuperation de points du permis de conduire
Témoignages
Agréé par les préfectures
Depuis plus de 9 ans, notre société propose des stages de récupération de points dans la plupart des plus grandes villes de France. Initialement basée en région PACA, nous effectuons maintenant des stages dans plus de 40 villes répartie sur tout le territoire.
Nous vous proposons un service de réservation et d'inscription en ligne à nos stages de...
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-01-07 00:07:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Auto-école en France — Wikipédia
Le secteur d'activité représente un poids économique et social modeste et se trouve en plus éclaté en un grand nombre de petits établissements : environ 25 000 enseignants dans 11 000 établissements en 2005 , pour environ 1 500 000 candidats tous permis dont 750 000 obtiennent le permis B chaque année. Beaucoup exercent à temps partiel. En moyenne, on dénombre 70 candidats par...
Date: 2018-01-12 10:42:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-01-07 00:07:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Papiers carte grise : listes des documents à fournir ...
Remplissez les champs ci-dessous et recevez par e-mail la liste personnalisée de tous les papiers carte grise à fournir correspondant à votre démarche et votre situation :
Démarche*
(Service GRATUIT sans utilisation commerciale de votre e-mail)
Etes-vous mineur ou hébergé (par vos parents, un ami, etc.) ?
Non
Existe-t-il un co-titulaire sur ce véhicule (2 acquéreurs) ?
Non
Le véhicule...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : nombre de titulaire du permis de conduire en france / permis de conduire etranger en france / ministere de l interieur permis de conduire / acheter un permis de conduire en france / nouveau permis de conduire francais
Alcool au volant, alcoolémie - AVOCAT LEDUC-NOVI
Me Leduc-NoviAvocat - 58 avenue du peuple belge, Lille59000
03.20.51.30.21
Accueil Avocat Lille Divorce Victime Accident Permis de conduire Droit du travail Droit pénal
La conduite en état d'alcoolémie
Qu'entend-on par conduite sous l'empire d'un état alcoolique ? Est-ce différent de la conduite en état d'ivresse manifeste ?
Lorsqu'un usager de la route présente de l'alcool dans le sang...
Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
> home > Démarches > Circulation et sécurité routières > Permis de conduire > Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
Matière à apprendre pour l'obtention du permis de conduire
Les textes de référence sont la législation appelée communément « Le...
Date: 2016-08-09 09:30:01
Site :
http://www.mt.public.lu
Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
> home > Démarches > Circulation et sécurité routières > Permis de conduire > Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
Préparation à l'examen théorique du permis de conduire
Matière à apprendre pour l'obtention du permis de conduire
Les textes de référence sont la législation appelée communément « Le...
Date: 2016-08-09 09:30:01
Site :
http://www.mt.public.lu
Cerfa 02 - Permis de conduire - Notice explicative
Cerfa 02 (N°14866*01) - Permis de conduire
Cerfa 02 (N°14866*01) - Permis de conduire
Notice explicative
Les Cerfa sont des documents officiels utiles à la communication avec les administrations et pouvoirs publics.
Le formulaire administratif Cerfa 02 (n° 14866*01 - Demande de permis de conduire) est utilisé pour déposer une demande de place d'examen aux épreuves du permis de...
Diabète et législation - Bienvenue sur ObNet
Introduction
Quel diabétique n'a pas rencontré un jour des problèmes dans sa vie professionnelle, sociale ou n'a pas eu à faire face à des préjugés non fondés sur son diabète ?
D'une façon générale, il faut bien constater que l'image du diabète dans la société reste actuellement mauvaise pour plusieurs raisons : le manque d'information du public, la méconnaissance de la maladie...
Date: 2001-10-01 22:10:05
Site :
http://obnet.chez-alice.fr
Législation sur les véhicules sans permis Aixam Méga
Que faire avec son assureur en cas de retrait de permis ?
o Selon les statistiques officielles du ministère de l'Intérieur, 148 456 permis de conduire ont été retenus ou suspendus sur les routes de France en 2002, (+ 40% par rapport à 2001). Ces chiffres, les compagnies d'assurance les connaissent mieux que quiconque, elles sont parmi les premières...
Site :
http://www.garagedu12.com
Quadricycle Lourd 4 Places - informations : Je-Cherche.info
2 Voiture Sans Permis -- Wikipédia
Une voiture sans permis ou « voiturette » est un véhicule automobile dont la conduite ne nécessite pas un permis obligatoire. Il s'agit le plus souvent d'un ...
https://fr.wikipedia.org/wiki/Voiture_sans_permis
3 La Legislation Et La Réglementation Du Quad En France
Tout connaître de la legislation du quad en France et la réglementation régissant la...
Site :
http://je-cherche.info
Etudiants : conduire à l'étranger
Etudiants : anticipez votre départ à l'étranger
lun, 30/09/2013 - 13:59
En tant qu'étudiant, vous avez décidé de partir cette année à l'étranger pour étudier, travailler ou effectuer un stage ? Voici quelques infos utiles pour bien préparer votre séjour.
Tout départ, notamment pour un séjour de plusieurs mois, implique une organisation sans faille. Il est nécessaire de bien...
Site :
https://www.assurpeople-welcometofrance.com
Thèmes liés : permis de conduire etranger en france / etudiant etranger permis de conduire / validite d un permis de conduire / releve d'information permis de conduire / permis de conduire international en france
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
- la circulaire du 3 aout 2012 (original en 25 pages) - la même en 8 pages : circulaire du 3 aout 2012 aptitude conduite_v2.pdf (275Ko) :
L'essentiel du changement :
- Le contrôle médical d'aptitude à la conduite est effectué par les médecins agréés par le préfet :
. soit par des médecins siégeant dans une commission médicale primaire départementale (alcool et...
Date: 2018-01-10 15:56:03
Site :
http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
permis remorque BE et B96 : réglementation et épreuves
Nouvelles conditions requises du permis remorque
A quel âge peut-t-on passer son permis remorque B96 ou BE?
Il faut au minimum 18 ans et être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B pour présenter votre candidature. En 2013, la nouvelle législation a changé la réglementation du permis remorque. Il est désormais obligatoire de passer un permis BE si le PTAC remorque est...
Site :
https://id-code.fr
Auto-écoles en ligne : Quels avantages ? Comment cela ...
> Autour de l'assurance auto
> Les auto-écoles en ligne : fonctionnement et avantages
Malgré le fait que le permis de conduire soit l'examen le plus passé en France, il n'est pas forcément évident à obtenir, surtout du premier coup. Le passage du permis de conduire représente souvent une charge importante de stress et de longues journées d'apprentissage pour des candidats qui n'ont pas...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Comment passer son permis de conduire à New York ...
Le site du Department of Motor Vehicles de New York (DMV) ici
Trouver le bureau du DMV le plus proche ici
S'entraîner pour le code ici
Vous avez dépassé (depuis longtemps) les 90 jours d'ESTA qui permettent de conduire légalement aux Etats-Unis avec un permis français ? Vous vous interrogez sur les modalités pour passer le permis américain? Sachez que chaque Etat possède sa propre...
Site :
https://frenchmorning.com
Avocat pour Alcool au volant et Conduite en état d'ivresse ...
CONTACTEZ-NOUS
Avocat Alcool au volant et Conduite en état d'ivresse
La conduite sous l'empire d'un état alcoolique est sanctionnée par l'article L234-1 du Code de la Route. C'est une infraction malheureusement très courante que Maître Dufour, avocat du permis de conduire, est amené à devoir défendre régulièrement.
Maître Dufour, avocat expert du permis de conduire, pour vous défendre...
Site :
http://www.maitredufour.com
LETTRE 48 SI - Test psychotechnique permis de conduire
La lettre 48SI est le courrier le plus redouté par les automobilistes. En effet, cette lettre envoyée en courrier recommandé avec accusé de réception informe le conducteur de l'invalidation de son permis de conduire.
Zéro point et lettre 48 SI
Un conducteur reçoit la lettre 48SI quand son permis à points atteint un solde nul . Rappelons que le solde de votre permis ne peut pas...
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-02-23 14:49:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-02-23 14:49:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-02-12 08:05:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE PERMIS DE CONDUIRE MOTO EN BELGIQUE (MAI 2009)
LE PERMIS DE CONDUIRE MOTO EN BELGIQUE (MAI 2009)
En Europe, les permis de conduire sont régis par une multitude de règles différentes. C'est pourquoi le Parlement européen (PE) a décidé de rationaliser l'ensemble de la législation en la matière et a adopté, en décembre 2006, la 3e directive permis de conduire portant sur les catégories de permis moto, l'âge minimum, l'accès...
Site :
febiac.be
Voiture sans permis pas cher
Aujourd'hui, Peresc'Auto ce sont quatre concessions
à votre service en Ile-de-France, toutes animées
par de véritables professionnels. Une expertise et un savoir-faire qui a fait de Peresc'Auto l'un des principaux revendeurs Ligier pas cher en Ile-de-France.
Véritable précurseur de la vente de voitures sans permis pas cher, Peresc'Auto a appris à parfaitement cerner vos besoins.
Les...
Voiture sans permis pas cher
Aujourd'hui, Peresc'Auto ce sont quatre concessions
à votre service en Ile-de-France, toutes animées
par de véritables professionnels. Une expertise et un savoir-faire qui a fait de Peresc'Auto l'un des principaux revendeurs Ligier pas cher en Ile-de-France.
Véritable précurseur de la vente de voitures sans permis pas cher, Peresc'Auto a appris à parfaitement cerner vos besoins.
Les...
Passer son permis de conduire américain - Far West Coast
Je vous expliquais précédemment que passer son permis de conduire aux USA était différent qu'en France. J'en viens maintenant aux détails techniques de paperasserie, en gros comment ça se passe ? Et tout particulièrement en Californie... La démarche est la même pour un étranger qui possède déjà son permis dans son pays d'origine et qui s'installe ici, ou pour une personne étrangère...
Date: 2017-11-20 12:03:07
Site :
http://www.far-west-coast.com
Legislation: Cyclomoteur, vélomoteur, BMA et moto - ZSEFT ...
1-La catégorie Moto
De 1893 à 1899 le "certificat de capacité" est créé par le préfet de police de Paris, obligatoire pour circuler dans le périmètre de la Préfecture de Police de Paris, examen de conduite par un ingénieur des Mines, à partir de 21ans, vitesse sur route à 20km/h et en ville à 12km/h.
De 1899 à 1922 le "certificat de capacité" (ci-dessous) est rendu...
Site :
http://www.zseft-zundapp.com
Examen médical et test psychotechnique du permis de conduire
Examen médical et test psychotechnique du permis de conduire
Examen médical et test psychotechnique du permis de conduire
0 commentaire(s) Code de la route , Législation , Conduite ,
Votre permis de conduire peut avoir été invalidé, faute de points . Il peut avoir été suspendu suite à un infraction au code de la route, vous interdisant de conduire pendant un période déterminée. Ou...
Assurer sa voiture sans permis – 123assuranceauto™
@Admin Types de contrats d'assurance
Les dix dernières années ont vu exploser les ventes des voitures sans permis. Elles soulagent ceux qui ont subi un retrait de permis et permettent à ceux qui roulent essentiellement en ville de circuler facilement et de se garer dans un mouchoir de poche. Certains jeunes conducteurs en profitent également pour gagner en autonomie sans avoir à faire...
Site :
http://www.123assuranceauto.com
Infos sur voiture electrique sans permis, quadricycles ...
Accueil - Infos - Gamme de véhicules - Activités - Législation - Blog - Contact
Accueil > Autres rubriques > Espace professionnels et collectivités
Informations utiles
o L'article 237 de l'annexe II du Code Général des Impôts précise que pour les entreprises, la TVA est déductible sur les...
Site :
http://www.garagedu12.com
Utilitaire sans permis en quadricycle léger : Ligier Pro
Avec ou sans permis ?
Avec ou sans permis ?
Depuis le 19 janvier 2013, le permis AM fait son entrée, au sein de tous les pays membres de l'Union Européenne. Toutefois chaque pays a la possibilité d'instaurer ses propres conditions.
En France, le permis AM équivaut au BSR, au sens de la directive eruopéenne 2006/126/CE, et n'entre pas dans le régime du permis à points.
La législation des...
Date: 2018-03-08 11:09:42
Site :
ligier-professional.fr
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
http://www.net-iris.fr
Arrete Du Gouvernement De La Region De Bruxelles-capitale ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
29 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative aux services de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Le permis A2 pour tous entre en vigueur dès aujourd'hui ...
Le permis A2 pour tous entre en vigueur dès aujourd'hui !
Le permis A2 pour tous entre en vigueur dès aujourd'hui !
06/09/2017
[Permis]
A partir d'aujourd'hui, toutes les personnes qui s'inscriront pour passer le permis moto passeront le A2 et devront donc rouler durant deux ans avec un deux-roues de 35 kW maximum.
À lire aussi...
Découvrez le guide complet pour passer le permis A2 : prix,...
Site :
http://www.moto-journal.fr
Trike — Wikipédia
Trikes inversés, scooters et roues inclinables[ modifier | modifier le code ]
Bien qu'ils soient classés dans la catégorie générique L5e commune aux trikes, certains modèles de tricycles commerciaux récents comportent deux roues à l'avant et une seule roue arrière - type « Têtard » (2-1) - tels que, depuis 2007, le BRP Can-Am Spyder Roadster proche d'un scooter à large empattement....
Date: 2018-01-07 00:02:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cours de code en ligne GRATUIT - Apprendre code de la route
Je souhaite faire des exercices
Un peu d'histoire...
Dans notre pays, la réglementation routière est née bien avant la naissance de l'automobile. En 1804, Napoléon Ier rend obligatoire de circuler à droite de la chaussée. Il faut savoir qu'avec leur hippomobile, les romains roulaient à gauche.
Une ordonnance d'août 1893 oblige à posséder une autorisation de conduire un véhicule à...
Site :
https://www.cir-avron.fr
La voiture sans permis - sva-automobiles.com
La voiture sans permis
Une voiture sans permis, c'est quoi ?
La législation la définie comme «un quadricycle léger dont la masse à vide est limitée par la réglementation à 350 kg, équipé d'un moteur de 4 kW (5,6 chevaux) et dont la vitesse est inférieure à 45km/h.»
Elle est assimilée à la catégorie des cyclomoteurs et peut être conduite avec ou sans permis selon l'âge du...
Site :
https://www.sva-automobiles.com
Conduire en Suisse, êtes-vous en règle ? - GTE
Conduire en Suisse, êtes-vous en règle ?
04/02/2015
Tous les frontaliers savent que pour emprunter une autoroute en Suisse, il faut être muni de la vignette annuelle.
Mais connaissez-vous les autres obligations ?
Récemment, nous avons été sollicités par des frontaliers sanctionnés par les autorités suisses car ils ne possédaient pas le bon permis de conduire pour circuler avec leur...
Site :
https://www.frontalier.org
Thèmes liés : permis de conduire suisse en france / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire suisse categorie / stage conduite permis b / permis b stage suisse
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Vous êtes ici: Accueil > Veilles juridiques
Veilles juridiques
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
La voiturette... ou comment rouler sans permis - ParuVendu
Ce ne sont pas forcément des automobilistes privés de leur permis
Toute petite niche du marché automobile français, le segment des voiturettes sans permis a le vent en poupe. Et n'allez pas croire que cette spectaculaire hausse n'est due qu'à la demande croissante d'automobilistes privés de permis de conduire... Ils ne représentent en fait que 3 % des acheteurs de voiturettes.
Ils...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Permis C1 : c’est quoi ? - Camping-Car Deluxe
Conseils
* Photos non contractuelles
Le permis C1 existe depuis avril 2012. Il permet de conduire un véhicule ayant un PTAC compris entre 3 500 et 7 500 kilos. Une version « allégée » a été mise en place pour les camping-caristes.
Explications...
Cette nouvelle catégorie de permis de conduire (C1) vient prendre place entre le B (celui des véhicules jusqu'à 3 500 kilos de PTAC) et...
Date: 2018-02-19 16:59:00
Site :
http://www.camping-car-deluxe.com
Les chauffeurs- Pièces à Fournir pour obtenir une carte de ...
- Une photocopie recto-verso du permis de conduire de catégorie « B », en cours de validité et dont le nombre maximal de points n'est pas affecté par le délai probatoire (permis sur 12 points).
- Une photocopie recto-verso de la carte nationale d'identité, du passeport ou d'un titre de séjour en cours de validité.
- 2 photos d'identité couleur, ni scannées, ni numérisées. De type...
Date: 2018-03-08 13:28:31
Site :
http://www.nord.gouv.fr
PermiGo - S'inscrire à l'auto-école en ligne
Code Promo / Code PermiBox
Conditions Générales de Vente
La Société PERMIGO 2 est un établissement d'enseignement à la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B.
Elle a pour objet, directement comme indirectement, en France comme à l'étranger, l'enseignement de la conduite de tous véhicules à moteur, de la sécurité routière et toutes activités annexes telles que...
Site :
https://www.permigo.com
Permis de conduire : les changements en 2018 | Start Life
Permis de conduire : les changements en 2018
Publié le 05-12-2017
Décrocher le permis
Lors de la 6e réforme de l'État, le législateur a décidé de régionaliser la compétence "Accession à la conduite". Chaque région peut donc décider de sa formation à la conduite. Si la Région flamande a déjà terminé la mise en place de son nouveau permis de conduire, la Wallonie et Bruxelles sont...
Site :
https://startlife.be
Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Qui sommes-nous ? - Première Association de Défense des ...
Un acteur majeur pour la défense de l'Automobiliste
Un acteur majeur en sécurité routière
un centre de formation agréé par l'Etat
L'Automobile Club regroupe et reprèsente les intérêts de tous les automobilistes et usagers de la route, qui se déplacent...
Site :
http://www.automobileclub.fr
Thèmes liés : formation conduite automobile securite routiere / plan national de formation conduite automobile / permis de conduire automobile / prix permis de conduire auto ecole / permis de conduire auto ecole
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Christine Gilles est licenciée en droit de l'ULB (1979). Durant sa licence, elle suit également durant deux ans les cours de la licence en sciences criminologiques.
Dès sa sortie de l'université, elle s'inscrit au Barreau de Bruxelles et effectue son stage au cabinet de l'Association Marc-Antoine PIERSON - Paul-Louis PIERSON.
Rapidement, elle travaille également en collaboration...
Site :
http://www.berenboom.be