Articles sélectionnés pour le thème : vol permis de conduire et carte grise
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Vols de papiers : Comment faire refaire votre carte grise ...
Vols de papiers : Comment faire refaire votre carte grise et votre permis de conduire ?
Publié 2014-10-22
Avant toute chose, et avant d'entamer quelque démarche que ce soit, la première formalité à...
Site :
https://www.guide-carte-grise.info
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire que faire / vol permis de conduire refaire / permis de conduire demande / renouvellement permis de conduire
Au 1.11.2017,la préfecture n'accueillera plus de public ...
Au 1.11.2017,la préfecture n'accueillera plus de public pour carte grise et permis de conduire
Mise à jour le 16/08/2017
Attention : A compter du 17 juillet, carte grise uniquement sur rendez-vous.
A partir du 1er novembre, toute demande (carte grise ou permis de conduire) devra être faite par internet
A compter du 1er novembre prochain, la préfecture de la Manche n'accueillera plus de public pour les demandes de carte grise ou de permis de conduire. Ces démarches se font déjà sur internet sur le site https://immatriculation.ants.gouv.fr (pour les cartes grises) et...
Date: 2018-01-14 03:47:29
Site :
http://manche.gouv.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / changement d'adresse sur permis de conduire par internet / vol permis de conduire et carte grise / changement d'adresse sur permis de conduire / changement d adresse sur permis de conduire
Perte ou vol d'un permis - vs.ch
Perte ou vol d'un permis
Vol d'un permis :
Le vol d'un permis de conduire, d'un permis d'élève conducteur ou d'un permis de circulation (carte grise) doit impérativement être communiqué en premier lieu à la police cantonale qui établit un rapport. Un double de celui-ci doit ensuite être remis au Service de la circulation routière et de la...
Site :
https://www.vs.ch
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / vol permis de conduire et carte grise / perte du permis de conduire / vol permis de conduire / photo permis de conduire
ENREGISTREMENT DES DECLARATIONS DE PERTES DE PERMIS DE ...
Depuis le 16 septembre 2013, les déclarations de perte de permis de conduire ne sont plus enregistrées par les services de police ou de gendarmerie. Cette compétence est transférée exclusivement à la préfecture de l'Essonne à Évry. Pour effectuer leur démarche, les usagers sont accueillis au bureau des permis de conduire du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00. Ils se voient remettre un récépissé attestant de la perte, leur permettant de conduire pendant deux...
Date: 2018-01-14 03:28:16
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / permis de conduire demande / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire et carte grise / renouvellement permis de conduire
Permis de conduire et carte grise : faites votre demande ...
A partir du 6 novembre, les demandes de permis de conduire et de certificat d'immatriculation se feront uniquement en ligne. - © Delpixart
Fini l'attente au guichet de votre préfecture ou sous-préfecture pour obtenir votre permis de conduire ou carte grise. A compter du 6 novembre, les démarches se feront uniquement en ligne.
Après les cartes d'identité et les passeports , c'est...
Date: 2018-01-14 02:54:24
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Permis de conduire et carte grise : vos démarches sur Internet
Publié par Cécile Lehoux | Jan 12, 2018 | Newsletter | 0 |
Finie l'attente au guichet de votre préfecture ou sous-préfecture pour obtenir votre permis de conduire ou carte grise. Depuis le 6 novembre, les démarches se font uniquement en ligne.
Après les cartes d'identité et les passeports , c'est au tour du permis de conduire et du certificat d'immatriculation du véhicule de passer à...
Site :
https://www.blogca-toulouse31.fr
Cartes grises & Permis de conduire - Tout se passe en ligne
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Cartes grises & Permis de conduire - Tout se passe en ligne
Par: Yann Lethuillier , Rédacteur
À partir du 6 novembre 2017, les demandes concernant les cartes grises et les...
Site :
https://fr.motor1.com
Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 08/01/2018
ATTENTION : A partir du 6 novembre 2017 l'ensemble des guichets pour les procédures liées aux cartes grises et aux permis de conduire dans les préfectures et les sous-préfectures du département seront définitivement fermés.
Pour vos démarches liées...
Date: 2018-01-14 02:59:42
Site :
http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire demarches / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire prefecture / permis de conduire en attente a la prefecture
Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 09/02/2018
ATTENTION : A partir du 6 novembre 2017 l'ensemble des guichets pour les procédures liées aux cartes grises et aux permis de conduire dans les préfectures et les sous-préfectures du département seront définitivement fermés.
Pour vos démarches liées...
Date: 2018-04-20 00:07:51
Site :
http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire demarches / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire prefecture / permis de conduire en attente a la prefecture
Duplicata de permis de conduire, vol, perte et détérioration
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Duplicata de permis de conduire
Notre site est non affilié au service officiel de l'Etat. Notre service propose aux usagers d'éviter de se déplacer en Préfecture afin d'accomplir leurs formalités pour le renouvellement d'un permis de conduire. Notre équipe...
Site :
duplicata-permis-conduire.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / vol permis de conduire demarches / vol permis de conduire refaire / formulaire de demande de permis de conduire / perte du permis de conduire demarche
Horaires et coordonnées / Outils / Accueil - Les services ...
BUREAU DES DROITS A CONDUIRE
Depuis le 1er novembre 2017 les services permis de conduire et certificats d'immatriculation sont définitivement fermés.
Désormais toutes les demandes doivent être réalisées par voie dématérialisée sur le site de l'ANTS (agence nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr) ou déposées auprès d'un professionnel de l'automobile agréé (pour les...
Date: 2018-01-14 04:06:15
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte d'identite / vol permis de conduire et carte grise / changement d'adresse sur permis de conduire par internet / changement d'adresse sur permis de conduire
Préfecture de l'Eure / Horaires et coordonnées / Outils ...
BUREAU DES DROITS A CONDUIRE
Depuis le 1er novembre 2017 les services permis de conduire et certificats d'immatriculation sont définitivement fermés.
Désormais toutes les demandes doivent être réalisées par voie dématérialisée sur le site de l'ANTS (agence nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr) ou déposées auprès d'un professionnel de l'automobile agréé (pour les...
Date: 2018-01-14 03:22:13
Site :
http://www.eure.gouv.fr
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Duplicata de permis de conduire, vol, perte et détérioration
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Duplicata de permis de conduire
Notre site est non affilié au service officiel de l'Etat. Notre service propose aux usagers d'éviter de se déplacer en Préfecture afin d'accomplir leurs formalités pour le renouvellement d'un permis de conduire. Notre équipe...
Site :
duplicata-permis-conduire.fr
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Vos démarches permis de conduire 24h/24, 7j/7 / Vos ...
Vos démarches permis de conduire 24h/24, 7j/7
Mise à jour le 09/11/2017
A compter du lundi 06 novembre 2017, les guichets permis de conduire et carte grise de la préfecture et de la sous-préfecture de Reims sont définitivement fermés.
A compter du 16 octobre 2017, un serveur vocal interactif (SVI) est...
Date: 2018-02-16 11:49:15
Site :
http://www.marne.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire demarches / vol permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire prefecture
Dématérialisation des demandes de titres pour les permis ...
Dématérialisation des demandes de titres pour les permis de conduire et les certificats d'immatriculation
Article créé le 03/07/2017
Mis à jour le 07/07/2017
La dématérialisation des demandes de titres : permis de conduire et certificat d'immatriculation, se développe et permet de limiter voir de supprimer, les déplacements à la préfecture et la constitution de dossiers sous forme...
Date: 2018-03-08 14:35:14
Site :
http://www.calvados.gouv.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / changement d'adresse sur permis de conduire par internet / changement d'adresse sur permis de conduire / changement d adresse sur permis de conduire / demande de permis de conduire pour changement de domicile
Titres de circulation (permis, immatriculation ...
Titres de circulation (permis, immatriculation...) : comment faire vos démarches dans les Hauts-de-Seine ?
Mise à jour le 07/11/2017
A partir du 6 novembre 2017 >> les guichets des préfectures et sous-préfectures pour les permis de conduire et les certificats d'immatriculation (ex cartes grises) sont définitivement fermés. Toutes les démarches sont accessibles uniquement sur...
Date: 2018-01-14 03:18:51
Site :
http://hauts-de-seine.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / permis de conduire europeen echange / perte du permis de conduire francais a l'etranger / vol permis de conduire et carte grise / validite d un permis de conduire
Refaire son permis de conduire en cas de perte, vol ou ...
Permis de conduire perdu ou volé : Comment le déclarer ?
Sachez que si vous avez été victime d'un vol de votre permis de conduire, vous devez faire votre déclaration directement :
Dans un commissariat de police ou une brigade de gendarmerie (toutes les infos pour les contacter en cliquant ici ) pour effectuer une déclaration de vol qui vous sera utile afin de demander le renouvellement de...
Site :
https://www.aide-sociale.fr
demarchepermis pour carte grise et permis de conduire en ligne
1.Remplir le formulaire en ligne.
2.Envoyez vos pièces justificatives par courrier.
3.Recevez votre permis.
Article 1 : Préambule
Toute commande ou validation de démarche à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Le site internet DEMARCHEPERMIS se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente...
Site :
http://demarchepermis.com
Thèmes liés : formulaire de demande de permis de conduire / renouvellement permis de conduire / permis de conduire demande / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire prefecture
Délais du Permis de conduire - candidatlibre.net
Délais du Permis de conduire
Délais du Permis de conduire
Visites médicales
Permis de conduire :
Après avoir passé l'examen de la conduite, votre résultat est disponible dans les 48 heures après le passage de l'épreuve pratique (week-end et jours fériés non inclus). Vous pouvez consulter le site de la Sécurité Routière avec votre numéro NEPH.
Délai pour passer le permis en candidat...
Timbre fiscal de 25 euros pour refaire son permis de conduire
Pourquoi ce timbre fiscal ?
Il faut savoir que plus de 400000 renouvellements de permis de conduire se font chaque année. Cela peut être suite à un vol ou une perte du permis ou bien encore suite à une détérioration de celui-ci. Le nouveau permis de conduire au format carte de crédit coûtant plus cher à produire que l'ancien, l'Etat finance ainsi cette hausse du coût de production via l'instauration de ce timbre fiscal, devant rapportant près...
Site :
duplicata-permis-conduire.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / renouvellement permis de conduire / vol permis de conduire refaire / vol permis de conduire prefecture / nouveau permis de conduire validite
Permis de conduire et carte grise sur Internet à partir du ...
Inscription au permis de conduire pour passer les examens (première inscription ou nouvelle catégorie),
Demande d'un nouveau permis de conduire (perte, vol, détérioration, renouvellement),
Demande suite à un retrait de permis : invalidation, annulation ou suspension du permis de conduire,
Validation d'un diplôme professionnel,
Pour une demande de permis de conduire, vous devrez vous munir...
Site :
https://www.legipermis.com
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-12 12:20:37
Site :
quelle-demarche.com
Dématerialisation des demandes de permis de conduire ...
Dématerialisation des demandes de permis de conduire
Mise à jour le 31/08/2017
La relation avec les usagers est une préoccupation majeure et permanente pour le ministère de l'Intérieur : la qualité de l'accueil et du service rendu par son réseau territorial, celui des préfectures, est reconnue.
Aussi, en s'appuyant sur les technologies numériques, le plan préfectures nouvelle...
Date: 2018-01-14 03:37:22
Site :
http://www.eure.gouv.fr
demarchepermis pour carte grise et permis de conduire en ligne
Le site DEMARCHE-PERMIS.com permet de réaliser les formalites en ligne de duplicata ou renouvellement de votre permis de conduire ou permis bateau pour perte, vol ou détérioration.
Le site assure également la démarche de délivrance de Permis international en ligne sans vous déplacer en préfecture.
Vous n'avez pas à vous déplacer pour déposer ou enregistrer votre dossier en préfecture ou auprès des affaires martimes, et donc plus de file d'attente.
Nous traitons et gérons de A à Z votre dossier et sous 24 heures.
Nos services sont accesibles 24h/24 et 7 jours/7. A...
Site :
http://demarchepermis.com
Thèmes liés : perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire demarches / vol permis de conduire et carte grise / permis de conduire en ligne / dossier de permis de conduire a la prefecture
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
Attestation d'assurance
PV de contrôle technique (uniquement pour les voitures de plus de 4 ans)
Pour un achat auprès d'un professionnel, les dossiers à prévoir sont les mêmes par contre, il doit montrer un récépissé de déclaration d'achat pour prouver qu'il est le propriétaire du véhicule vendu.
Vos questions
Bonjour,
Je viens de racheter un véhicule d'occasion et j'ai déménagé en...
Site :
https://www.carte-grise.org
FAQ - Auto école ECF
Dans ce cas le transfert de votre dossier est possible entre écoles de conduite ECF (voir les conditions du contrat ECF que vous avez signé). Contactez votre école de conduite ECF actuelle qui vous expliquera les démarches à suivre pour le transfert. Contactez également la nouvelle école ECF afin d'évoquer avec elle toutes les modalités financières et administratives de ce...
Site :
ecf.asso.fr
Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
Site :
https://www.carte-grise.org
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte grise / vente vehicule sans permis d'occasion / vol permis de conduire et carte d'identite / changement d'adresse sur permis de conduire obligatoire
Suspension du permis de conduire et conduite dans le cadre ...
Les employeurs doivent donc gérer un risque nouveau : s'assurer que les salariés disposent bien d'un permis en cours de validité pour conduire un véhicule d'entreprise.
Permis de conduire annulé, permis de conduire suspendu
Solde de points nul, annulation de permis
En 2008, ce sont 100 000 permis qui ont été annulés
Lorsque le conducteur n'a plus de point parce qu'il a accumulé des...
Site :
https://www.atousante.com
Conduire au Sénégal - planete-senegal.com
Les dangers de la route
Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.
Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur ...
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur Internet ! Et ça cartonne...
De William - 29 septembre 2014 à 11:53 dans Insolite
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31
commentaires
Contrairement à Ornikar, la start-up Auto-école.net vient tout juste d'obtenir l'agrément de la préfecture pour faire passer le permis de...
Site :
http://hitek.fr
Allô, l'ANTS ne répond plus ? / L’actualité carte grise ...
Posté le 23/03/2018 à 09:15 par Vanessa
Bonjour Rachel,
Nous vous invitons de contacter l'ANTS au 3400 (serveur vocal) ou via le formulaire de contact sur leur site.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/03/2018 à 20:03 par Rachel
Bonjour,
mon cas spécifique n'est pas renseigné dans la FAQ sur la carte grise. J'ai manqué le rdv avec le facteur pour récupérer ma carte grise, entre teps...
Site :
https://www.cartegrise.com
Foire aux questions / Outils / Accueil - Les services de l ...
Où trouver les renseignements que je recherche sur les passeports?
- Auprès d'une mairie équipée d'une borne pour passeports biométriques.
- sur le site de la Préfecture : cliquez ici
- sur le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) : cliquez ici
Comment déposer ma demande de passeport ?
- Faire la demande dans une mairie équipée d'une borne pour passeports...
Date: 2018-03-08 14:41:40
Site :
http://eure.gouv.fr
Retrouvez tous les détails des Préfectures françaises
Retrouvez tous les détails des Préfectures françaises
Préfectures et sous-préfectures de France
L'hôtel du département est plus connu sous le nom de Préfecture. Chaque département français possède une Préfecture et une sous-préfecture dans chaque arrondissement (villes principales du département).
C'est le préfet qui supervise l'ensemble des arrondissements du département....
Site :
ecartegrise.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte grise / vente vehicule sans permis d'occasion / voiture sans permis d'occasion a acheter en ile de france / perte du permis de conduire francais a l'etranger
demarchepermis pour carte grise et permis de conduire en ligne
du Lundi au Samedi 09H00-19H00
coût unique du service en ligne 19.90 EUR
traitement du dossier sous 24 heures
Le site DEMARCHE-PERMIS.com permet de réaliser les formalites en ligne de duplicata ou renouvellement de votre permis de conduire ou permis bateau pour perte, vol ou détérioration.
Le site assure également la démarche de délivrance de Permis international en ligne sans vous déplacer en préfecture.
Vous n'avez pas à vous déplacer pour déposer ou enregistrer votre dossier en préfecture ou auprès des affaires martimes, et donc plus de file d'attente.
Nous traitons et gérons de A à Z votre dossier...
Site :
http://demarchepermis.com
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / perte du permis de conduire demarche / vol permis de conduire demarches / permis de conduire en ligne / dossier de permis de conduire a la prefecture
Préfecture de l'Essonne (91) - Carte grise Évry ...
Pour tout renseignement concernant vos démarches administratives, composez-le :
Du lundi au vendredi, de 8h à 19h15 et le samedi, de 8h à 17h30
08 9null7 69null 01 2null0
Sernullvicnulle fanullctunullré 0,null8null0 EURnull / nullminulln + Prix nulld'unulln apnullpenulll
Aujourd'hui vendredi 20 avril 2018
Heures d'ouverture au public : Ouverture à partir de 09h00
Depuis le lundi 06 novembre...
Site :
http://www.siv-immatriculation.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte d'identite / voiture sans permis d'occasion a acheter en ile de france / voiture sans permis acheter d'occasion / acheter une voiture sans permis d occasion
Visite médicale du permis de conduire, mode d'emploi ...
Posté le 03/09/2012 à 12:08:08
Publicité
Pour toute question médicale (notamment sur les résultats d'analyse), veuillez consulter un médecin.
Les informations données sur ce sujet ne sont pas garanties par forum-auto ou par leurs intervenants, elles ne sauraient remplacer une consultation chez un médecin. Nous demandons également aux intervenants de ce sujet de ne pas donner de...
Date: 2013-03-14 15:35:25
Site :
http://www.forum-auto.com
Préfecture de la Loire-Atlantique (44) - Carte grise ...
44 035 NANTES Cedex 01
Pour tout renseignement concernant vos démarches administratives, composez-le :
Du lundi au vendredi, de 8h à 19h15 et le samedi, de 8h à 17h30
08 9null7 69null 01 2null0
Sernullvicnulle fanullctunullré 0,null8null0 EURnull / nullminulln + Prix nulld'unulln apnullpenulll
Aujourd'hui vendredi 20 avril 2018
Heures d'ouverture au public : Ouverture à partir de...
Site :
http://www.siv-immatriculation.fr
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte d'identite / voiture sans permis acheter d'occasion / acheter une voiture sans permis d occasion / vol permis de conduire et carte grise
Retrait de points - TELEPOINTSPERMIS
Depuis 1992, le permis de conduire Français fonctionne sur un système de 12 points. A l'obtention de l'examen, l'automobiliste en permis probatoire dispose de 6 points, puis de 12, trois ans après l'acquisition du permis de conduire.
A chaque infraction au Code de la Route, un retrait de points est effectué sur le capital de l'automobiliste. Cette sanction, généralement accompagnée d'une...
Site :
telepointspermis.fr
Conduite sans permis - Stage recuperation de points
Vos commentaires
Commentaire posté le 09-08-2016 par Beaufort:
Bonjour j'ai passé mon permis à 17 ans et demi (nouvelle réforme conduite accompagné) et dans 2 mois jai seulement 18 ans mais il me faut absolument un moyen de me déplacer pour aller à mon école, que sque que risque sachant que jai mon permis mais pas 18 ans? Merci !
Réponse postée le 10-08-2016 par Claire:
Bonjour, cela...
Site :
prostagespermis.fr
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de ...
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de conduite sans permis ?
Article juridique publié le 09/05/2012 à 15:55, vu 75841 fois, 85 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
Notre cabinet est confronté de plus en plus en pratique à des situations difficiles entraînant des mises en détention voire des incarcérations pour des conducteurs récidivistes de conduite sans...
Site :
https://www.legavox.fr
Actualités
Dans le cadre du plan de modernisation et de simplification administrative, les télé-procédures pour l'obtention d'un permis de conduire ou un certificat d'immatriculation font progressivement l'objet d'une généralisation à compter 1er avril 2017 :
Vous pouvez désormais effectuer des démarches sans vous déplacer en préfecture ou sous-préfecture
Pour le permis de...
Site :
http://www.plouedern.fr
Permis de conduire : dix conseils pour éviter le retrait
1. Que se passe-t-il si je ne paie pas l'amende forfaitaire proposée en règlement d'une contravention? Si je conteste?
L'absence de paiement de l'infraction ne vous évitera pas le retrait de point qui interviendra à partir de l'émission de l'amende forfaitaire majorée.
Si vous contestez auprès de l'OMP (Officier du ministère public), celui-ci pourra soit classer sans suite (très rare)...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : retrait points permis de conduire / points permis de conduire jeune conducteur / vol permis de conduire et carte grise / recuperation permis de conduire apres invalidation / stage point permis de conduire
Code de cession : focus sur cette nouveauté de l ...
Franck BERGER (7 février 2018) dit :
Bjr,
Mon véhicule date de 2008.
La demande en ligne d'un duplicata de certificat d'immatriculation n'est semble-t-il pas possible pour un certificat aussi ancien.
Le service des certificats d'immatriculation de la préfecture a été fermé.
Comment puis-je obtenir un duplicata ? A qui dois-je m'adresser ?
Equipe Ecartegrise.fr (9 février 2018) dit...
Site :
ecartegrise.fr
Thèmes liés : vente vehicule sans permis d'occasion / changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / vol permis de conduire et carte grise / permis moto sans code pas cher / acheter une voiture sans permis d'occasion pas cher
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
BONJOUR et bonne année 2018 tous mes voeux , le20/11/2017, j'ai acquis un tracteur agricole fordson super dexta , l'ancien propriétaire n'avait pas de carte grise , il avait acquis comme tel , il ma fait une déclaration sur l'honneur avec témoins , un certificat de vente, je me suis mis en relation avec LA FFVE qui m' a établie une attestation pour l'obtention d'un certificat...
Site :
ecartegrise.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
ecartegrise.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat W garage : demande et renouvellement
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais :...
Site :
ecartegrise.fr
Dossier : Représentant de personne morale, certificat d ...
Lorsqu'un avis de contravention relatif à un excès de vitesse arrive au siège social d'une entreprise, le représentant légal de la société titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule contrôlé se trouve confronté à trois possibilités : payer l'amende, dénoncer son salarié ou contester l'infraction afin de démontrer qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction....
Il est contrôlé sans permis deux fois en... deux heures ...
Lorsque les agents lui demandent ses papiers, ce dernier dit n'avoir sur lui ni permis de conduire ni carte grise. Après vérifications, il s'avère que le papier rose n'est pas valide et que, par conséquent, il n'est pas autorisé à prendre le volant.
Pire, il a consommé...
Site :
http://www.nicematin.com
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte grise / heures permis de conduire
Auto-Ecole de l'Europe
Permis, nouveautés du code de la Route
06/1999 : Les dispositifs de la loi Gayssot
Deux dispositions de la loi sont applicables:- la récidive de grand excès de vitesse (50 km/h au-dessus de la limite autorisée) dans le délai d'une année est un délit, passible de 25 000 F d'amende, de trois mois d'emprisonnement et d'une suspension du permis de conduire. Elle entraîne un retrait de 6...
Date: 2017-08-11 15:23:41
Site :
http://auto-ecole92.blogspot.com
Thèmes liés : retrait points permis de conduire / perte de points du permis de conduire / suspension du permis de conduire / loi sur les points du permis de conduire / permis conduire auto point
Carte Grise Préfecture, faire un duplicata en cas de perte ...
En cas de perte vol ou détorioration de votre carte grise:
Si vous avez perdu votre carte grise, il faut déclarer la perte immédiatement, puis demander simultanément un duplicata.
Il n'est pas possible de différer sa demande de duplicata apr�?s avoir fait sa déclaration de perte.
Si le certificat d'immatriculation perdu relevait de l'ancien syst�?me d'immatriculation (type 1234 AB...
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