Articles sélectionnés pour le thème : reponse du permis de conduire
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Combien de points sur mon permis de conduire
Combien de points sur mon permis de conduire ?
4 octobre 2016 Hugo Société
Lorsqu'il est délivré, un permis de conduire comptabilise 12 points, sauf pour le permis probatoire qui est doté de seulement 6 points. À chaque fois que vous commettez une infraction, un ou plusieurs des points de votre permis de conduire sont enlevés.
Par exemple, lorsque vous faites un excès de vitesse inférieur à 20 km/h, vous perdez un point ; et lorsque vous grillez un feu rouge, vous perdez 4 points.
À chaque retrait de point, vous êtes censés recevoir un courrier du Ministère de l'Intérieur vous en informant. Dès que vous n'avez plus de...
Site :
https://combien.io
Thèmes liés : connaitre le nombre de points restant sur votre permis de conduire / connaitre nombre de points permis de conduire en ligne / comment connaitre le nombre de points permis de conduire / combien de points sur permis de conduire / connaitre le nombre de points du permis de conduire
Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...
La protection des inspecteurs du permis de conduire
article L211-1 de la Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière
En cas de commission des délits de violences ou d'outrage prévus par les articles 222-9 à 222-13 et 433-5 du code pénal contre un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice...
Date: 2018-01-14 08:33:42
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Avocat Permis — Permis Annulé, Alcool au Volant, PV
Forfait à partir de 990EUR HT
Vous avez reçu un courrier 48SI?
Il est possible d'engager un recours gracieux devant le fichier national des permis de conduire, une requête en annulation et une requête en référé-suspension devant le Tribunal administratif.
Alcoolémie au volant
Forfait à partir de 990EUR HT
Que vous fassiez l'objet d'une procédure d'ordonnance pénale, de composition...
Date: 2018-01-14 01:28:21
Site :
avocat-gc.com
Concours Inspecteur du permis de conduire Interne ...
Le cadre d'emplois d'inspecteur du permis de conduire
L'inspecteur du permis de conduire est un cadre d'emplois de catégorie B de la fonction publique d'État. Ce cadre d'emplois comprend les grades d'inspecteur de 3ème classe, inspecteur de 2ème classe et inspecteur de 1ère classe.
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière participent aux activités relatives au...
Site :
https://www.carrieres-publiques.com
Thèmes liés : preparation au concours d'inspecteur du permis de conduire / concours interne d'inspecteur du permis de conduire / concours d'inspecteur des permis de conduire / passer le concours d'inspecteur du permis de conduire / concours d inspecteur des permis de conduire
Permis de conduire et contrôle médical consécutif à une ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Permis de conduire et contrôle médical consécutif à une infraction
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Permis B - city-zen.info
Le réseau City'Zen s'engage à vos côtés afin de :
Proposer une formation adaptée et performante pour votre sécurité,
Définir un calendrier de formation adapté à votre rythme,
Bénéficier du savoir-faire de professionnels de la conduite,
Disposer de moyens matériels et pédagogiques high-tech et performants
Vous accompagner sur la voie de la réussite.
Formation Permis B apprentissage...
Date: 2018-02-16 09:47:44
Site :
http://www.city-zen.info
Permis moto au Maroc? - Voyage Forum
17 avril 2008 à 12:10
Permis moto au Maroc?
21 réponses · 27 341 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
bonjour,
voila on part au maroc juillet aout avec un fourgon et une 125.
le but, pouvoir accédé en moto a quelques endroit inacéssible en utilitaire.
j'ai plusieurs questions concernant notre petit périple: y a t'il...
Site :
https://voyageforum.com
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2018-01-14 00:57:44
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Les permis professionnels (permis C - transport de ...
De 55 à 60 ans
5 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 60 ans
De 60 à 76 ans
2 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 76 ans
Plus de 76 ans
1 an
Pour obtenir sa prorogation, vous devez vous soumettre à un contrôle médical.
La demande de prorogation est faite à la préfecture de votre domicile, avant l'expiration du délai de validité.
Ayez une vue d'ensemble
Avant de s'inscrire au...
Date: 2018-01-14 01:08:30
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
Site :
https://www.motoservices.com
Le changement de domicile au regard du permis de conduire ...
Le changement de domicile au regard du permis de conduire.
12642 lectures
Par Didier Reins, Avocat
- mardi 29 mars 2011
Les aléas de la vie conduisent chacun à changer un jour ou l'autre de domicile. Séparation, impécuniosité, mutation, licenciement, incarcération voir une simple envie de changer d'air, bref, tout conduit le citoyen à se déplacer facilement d'un lieu de résidence à un...
John Libbey Eurotext - Epilepsies - Epilepsie et ...
Textes réglementaires français
(Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, arrêté du 29 mai 1997.)
Les textes réglementaires régissent les conditions d'attribution des permis de conduire. Ils précisent les conditions de restriction suivant les maladies ou groupes d'affections. Les épilepsies (et autres perturbations brutales de l'état de...
Site :
http://www.jle.com
Permis annulé : conduire malgré une annulation de permis ...
Permis de conduire annulé judiciairement : comprendre ce que c'est
En quoi un permis annulé se distingue-t-il d'un permis invalidé ou d'un permis suspendu ? Quelles infractions routières peuvent causer une annulation de permis, et dans quels contextes cette décision peut-elle être prononcée ? Nos réponses.
Un permis annulé diffère d'un permis invalidé...
Vous êtes en situation de...
Site :
https://www.retrait-permis.com
Thèmes liés : jugement annulation permis de conduire / annulation permis de conduire / code de la route permis d gratuit / code de la route permis d / code permis d gratuit
permis de conduire - Epilepsie France
permis de conduire
permis de conduire
Pour la majorité d'entre nous, conduire est une nécessité ; la conduite compte aussi parmi les facteurs d'intégration, facilitant l'insertion de chacun dans un groupe social.
Une personne épileptique peut elle conduire ?
Longtemps, la réglementation en vigueur du permis de conduire dans de nombreux pays, comme la France, interdisait toute personne...
Lettres de resiliation: demande de permis de conduire.
mercredi 2 février 2011
demande de permis de conduire.
En réponse à votre courrier m'informant de la marche à suivre pour l'obtention du...
Date: 2017-07-23 09:46:53
Site :
http://lettre-resiliation.blogspot.com
Thèmes liés : reponse du permis de conduire par courrier / reponse permis de conduire lettre / reponse du permis de conduire / permis de conduire demande / information permis de conduire
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur ...
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur Internet ! Et ça cartonne...
De William - 29 septembre 2014 à 11:53 dans Insolite
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31
commentaires
Contrairement à Ornikar, la start-up Auto-école.net vient tout juste d'obtenir l'agrément de la préfecture pour faire passer le permis de...
Site :
http://hitek.fr
Permis de conduire : le déroulement des épreuves
Recours
Les épreuves du permis de conduire ont lieu en deux temps. L'examen est composé d'une épreuve théorique (le code) et d'une épreuve pratique (la conduite). Il faut avoir réussi l'épreuve théorique avant de passer l'examen pratique, sauf si vous êtes déjà titulaire depuis moins de 5 ans d'une autre catégorie de permis comprenant une épreuve théorique et une épreuve pratique....
Date: 2018-02-28 15:26:32
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Permis de conduire : le déroulement des épreuves
Recours
Les épreuves du permis de conduire ont lieu en deux temps. L'examen est composé d'une épreuve théorique (le code) et d'une épreuve pratique (la conduite). Il faut avoir réussi l'épreuve théorique avant de passer l'examen pratique, sauf si vous êtes déjà titulaire depuis moins de 5 ans d'une autre catégorie de permis comprenant une épreuve théorique et une épreuve pratique....
Date: 2018-01-11 17:54:32
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Accès au corps des Inspecteurs du permis de conduire et de ...
Préparation à distance
Accès au corps des Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3ème classe au titre de 2018
Accès au corps des Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3ème classe au titre de 2018
La référence règlementaire autorisant l'ouverture du concours est l'arrêté du 18 février 2016 autorisant, au titre de l'année 2017,...
Date: 2018-01-14 03:34:59
Site :
http://www.inserr.fr
Peut-on conduire un scooter ou une moto avec le permis B ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Peut-on conduire un scooter ou une moto avec le permis B ?
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : permis de conduire de la categorie b / conduire 125 avec permis b / releve d'information permis de conduire / formation moto permis b / equivalence permis b avec a1
Demande de carte grise : il est désormais impératif d'être ...
Posté le 07/11/2017 à 09:13 par Vanessa
Bonjour Lola,
La nouvelle loi stipule une assurance du véhicule en cours de validité, mais n'exige nullement une assurance nominative au nouveau titulaire de la carte grise.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 06/11/2017 à 23:32 par Fatima
Bonjour ,
J'ai acheté une voiture d'occasion cette semaine , je voulais savoir comme c'est mon premier achat,...
Site :
https://www.cartegrise.com
Que faire en cas de perte ou vol en France d'un permis ...
En cas de perte ou de vol de votre permis de conduire lors de vacances ou d'un voyage professionnel ou familial en France, vous devez contacter votre consulat ou ambassade, afin qu'il/elle obtienne des autorités de délivrance de votre permis un document attestant de la validité et de l'étendue de vos droits à conduire.
Où s'adresser ?
Muni de ce document et du récépissé de votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : perte du permis de conduire france / nouveau permis de conduire francais / validite d un permis de conduire / permis de conduire international en france / formulaire permis de conduire perte
Permis de conduire obtenu à l’étranger | Français du monde ...
28/11/2016 à 20:19
Bonjour je suis ivoirienne de nationalité française. J'ai residété 6 mois en Côte d'ivoire pendant ces 6 mois j ai passé mon permis de conduire, pensez vous qu'en étant française et resident en France je pourrai changer mon permis ivoirien en permis Francis
Amélie dit :
Bonsoir j'ai un permis algérien je l'ai obtenu après avoir la résidence normal en France la je...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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1 NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT INSPECTEUR DU PERMIS...
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Perte et récupération de points du permis de conduire ...
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Perte et récupération de points du permis de conduire
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Comment passer son permis de conduire - Propulsé par Saytup
Les réponses à vos questions...
Quel âge dois-je avoir pour pouvoir passer mon permis voiture ?
Le stage moto est-il adapté à tous les profils d'élèves ?
Avec mon permis B, quel type de véhicule puis-je conduire ?
Dès mon permis B obtenu, puis-je conduire un véhicule puissant ?
Combien de temps dure en général une formation ?
Quel rythme conseillez-vous pour un apprentissage rapide du...
Site :
ecoledeconduitecenomane.com
Les vérifications du permis de conduire
Les vérifications du permis de conduire
Les vérifications du permis de conduire
Les vérifications du permis de conduire? C'est quoi?
Pendant votre examen du permis de conduire, précisément au moment des manoeuvres, l'inspecteur vous posera 2 questions, ce sont les fameuses vérifications intérieures et extérieures du permis de conduire. La 1ère concerne l'intérieur de la voiture, et la 2ème question concerne l'extérieur de la voiture.
Il y a en tout 100 questions...
Site :
https://monpermisvoiture.com
Thèmes liés : verification point permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire / 100 questions permis de conduire / question examen permis de conduire / examen du permis de conduire points
Premiers secours : les nouveautés du permis de conduire en ...
29 Nov 2017
Double Commande.fr Réforme
Dès 2018, une question relative aux gestes de premiers secours sera intégrée dans l'examen pratique du permis de conduire. Découvrez cette nouveauté !
Afin de permettre une intervention plus rapide auprès des accidentés de la route, les candidats au permis de conduire devront désormais être formés aux gestes de premiers secours. L'objectif de...
Site :
doublecommande.fr
Changement d'état civil et permis de conduire
18 septembre 2004 à 12h46
En réponse à koksinel
Le permis de conduire ...
reste au nom de jeune fille. La carte d'identité reprend ton nom de jeune fille avec "épouse ...X..." Le changement d'adresse n'est pas obligatoire sur le permis de conduire. Fais-le bien pour la carte d'identité
et étant donné qu'elle est plastifiée, une autre sera nécessaire (mais bon elle est gratuite...
Date: 2016-11-21 22:22:30
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Thèmes liés : changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / changement d'adresse sur permis de conduire obligatoire / changement d'adresse sur permis de conduire / changement d adresse sur permis de conduire / changement adresse permis de conduire
École de conduite automobile, permis de conduire, conduite ...
international
PERMIS B
Le permis B permet de conduire les véhicules d'un poids total (PTAC) qui n'excède pas 3.5 tonnes sans limite de volume, et comportant, outre le siège du conducteur, huit places, assises au maximum. Il est possible d'atteler une remorque de 750 KG de PTAC maxi.
Le permis B autorise aussi la conduite de motocyclettes légères, définie par leur cylindrée (125 cm3 au...
Site :
http://www.cfpr.fr
Passer le code en candidat libre. Le permis solidaire ...
Membres
Pourquoi le permis solidaire ?
Nous considérons que le code est aujourd'hui trop cher. C'est pourquoi nous avons décidé de vous garantir la convocation à l'examen théorique dans des conditions normales, vous permettant de bénéficier d'un délai rapide à un prix raisonnable.
Après le succès à l'examen du code, nous vous renverrons votre dossier, qui vous permettra alors de...
Site :
lepermissolidaire.com
CAR AVOCAT ★ SOS PERMIS DE CONDUIRE ★ – Au service de ...
Contactez-nous
EXCÈS DE VITESSE
Les Avocats du Cabinet CAR Avocats peuvent prendre en charge votre défense devant les tribunaux. Ils vous représenteront à l'audience avec pour objectif de préserver votre permis de conduire. La procédure est possible sur toute la France.
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CONTRÔLE D'ALCOOLÉMIE
L'alcool au volant est l'une des premières causes d'accident en France, et fait...
Site :
http://www.car-avocat.fr
Thèmes liés : recuperation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire france / solde de points sur permis de conduire / nombre de points sur le permis de conduire / retrait points permis de conduire
9 questions sur le permis de conduire - Reponse Conso
Doit-on changer le petit carton rose par le nouveau modèle ? Est-on obligé de payer pour refaire son permis de conduire en cas de perte ? Autant de questions auxquelles nous n'avons pas toujours de réponse. Testez vos connaissances.
1. Aujourd'hui, barbu et chauve, je ne ressemble plus à la photo de mon permis de conduire . Je dois la changer.
FAUX. Aucun texte ne l'impose, mais vous pouvez...
Site :
http://www.reponse-conso.fr
Conduite sans permis - Stage recuperation de points
Vos commentaires
Commentaire posté le 09-08-2016 par Beaufort:
Bonjour j'ai passé mon permis à 17 ans et demi (nouvelle réforme conduite accompagné) et dans 2 mois jai seulement 18 ans mais il me faut absolument un moyen de me déplacer pour aller à mon école, que sque que risque sachant que jai mon permis mais pas 18 ans? Merci !
Réponse postée le 10-08-2016 par Claire:
Bonjour, cela...
Site :
prostagespermis.fr
La location d’une voiture à l’étranger, de A comme ...
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Anticiper son voyage
Le 15/12/2012
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Que l'on ait envie de louer une Mustang décapotable pour rouler cheveux au vent en écoutant AC/DC à fond les ballons, ou que l'on ait besoin d'un mini-van pour traverser plusieurs villes en famille, la...
Site :
http://www.voyagezen.fr
Le permis de conduire moins cher | Code de la route : le ...
Le permis de conduire moins cher
Publié le Samedi 13 Août 2011
Tags:
Candidats au permis de conduire : vous n'êtes plus obligés de dépenser près de 1500 EUR pour décrocher votre permis de conduire! En fait, rien ne vous contraint à passer par une auto-école!
C'est nouveau? Non, c'est la loi depuis 1967!
Qui a dit qu'il fallait obligatoirement s'inscrire dans une auto pour passer son...
Date: 2018-03-08 09:10:38
Site :
http://blog.permisecole.com
La grille d'évaluation de l'examen pratique du permis de ...
Tout savoir sur l'examen du permis de conduire
Écrit par Coralie
Mis à jour il y a plus d'une semaine
La grille d'évaluation contient 31 points au total. Pour obtenir son permis de conduire, le candidat doit obtenir un minimum de 20 points. Bien sûr, toute faute éliminatoire lors du permis conduira à l'ajournement, peu importe votre score total ! L'auto école en ligne Ornikar revient donc...
Site :
https://faq.ornikar.com
Visite médicale du permis de conduire, mode d'emploi ...
Posté le 03/09/2012 à 12:08:08
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Pour toute question médicale (notamment sur les résultats d'analyse), veuillez consulter un médecin.
Les informations données sur ce sujet ne sont pas garanties par forum-auto ou par leurs intervenants, elles ne sauraient remplacer une consultation chez un médecin. Nous demandons également aux intervenants de ce sujet de ne pas donner de...
Date: 2013-03-14 15:35:25
Site :
http://www.forum-auto.com
L'examen / Le permis moto (permis A1, A2, A) / Passer son ...
Tunnels et passages à niveau ;
Visibilité et éclairage ;
Usagers, partage de l'espace public ;
Prise de conscience des risques
Validité
La réussite à du "code" est valable pendant cinq ans et permet de se présenter au maximum cinq fois aux épreuves pratiques.
Un candidat déjà titulaire d'une catégorie du permis de conduire est dispensé de se présenter à cette épreuve pendant...
Date: 2018-01-14 04:06:42
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
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Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière : le concours est ouvert !
Si vous êtes bachelier et détenteur du permis B depuis plus de trois ans, tentez le concours d'inspecteur du permis de conduire. Le ministère de l'Intérieur vient d'ouvrir les inscriptions.
Avec la réforme du permis de conduire engagée en 2014, les inspecteurs voient leur mission évoluer....
Certificat de capacité (permis de conduire) - Consulat ...
Consulat Général d'Algérie à Paris
11, rue d'Argentine
Téléphone: +331 53 72 07 00
Fax: +33 1 53 72 07 14
Annexe du Consulat Général d'Algérie à Paris
6, rue des eaux
Téléphone: +331 42 88 09 88
Services Visas :
Accueil » Documents juridiques » Certificat de capacité (permis de conduire)
Certificat de capacité (permis de conduire)
Les services consulaires n'ont pas qualité pour établir le certificat de capacité (ou d'authenticité) exigé par les préfectures françaises, pour l'échange obligatoire...
Site :
http://www.consulat-paris-algerie.fr
Thèmes liés : permis de conduire algerien en france / service des permis de conduire / delivrance du permis de conduire / permis de conduire france / dossier de permis de conduire a la prefecture
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de ...
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de conduite sans permis ?
Article juridique publié le 09/05/2012 à 15:55, vu 75841 fois, 85 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
Notre cabinet est confronté de plus en plus en pratique à des situations difficiles entraînant des mises en détention voire des incarcérations pour des conducteurs récidivistes de conduite sans...
Site :
https://www.legavox.fr
PERMIS B boîte automatique - Ecole de Conduite - Damien ...
LE PERMIS B boîte automatique
Le permis B boîte automatique permet de conduire une voiture équipée d'une boîte automatique
Depuis 2010, l'école de conduite Damien Chevalier vous propose la formation en « Boite automatique ». Cette formation s'adresse à toute personne souhaitant conduire ce type de véhicule tout en suivant la formation traditionnelle au permis de conduire,...
Permis de conduire et mauvaise vision | SNOF
Permis de conduire sur Legifrance Article R221-14
I. - Postérieurement à la délivrance du permis, le préfet peut prescrire un examen médical :
1° Dans le cas où les informations en sa possession lui permettent d'estimer que l'état physique du titulaire du permis peut être incompatible avec le maintien de ce permis de conduire. Cet examen médical doit être réalisé par...
Date: 2018-01-14 07:57:40
Site :
http://www.snof.org
Règlements: note BCCMA, permis de conduire, aires d ...
B -Le permis de conduire européen.
La règle générale est que nul ne peut conduire sur la voie publique un véhicule à moteur s'il n'est pas titulaire et porteur d'un permis de conduire, qui doit être valable pour la catégorie à laquelle appartient le véhicule.
Depuis le 1er octobre 1998, les normes européennes en matière de permis de conduire sont d'application en Belgique tout comme...
Site :
http://www.camping-car.be
Adresses des médecins de ville agréés pour les permis de ...
FORUM
Adresses des médecins de ville agréés pour les permis de conduire en France
Sur cette page sont listées toutes les adresses des médecins agréés pour les permis de conduire qui exercent hors commission ( à leur cabinet). Certaines visites médicales relèvent uniquement des médecins agréés qui exercent au sein des commissions de la préfecture et ne peuvent donc pas être...
Avocat Permis de conduire, permis à points, que faire ...
A - Le retrait des points sur le permis interviendra :
1 - soit après paiement de l'amende forfaitaire
Dans cette hypothèse, en payant l'amende, le contrevenant reconnaît l'infraction. Il renonce ainsi expressément à être entendu par le Tribunal de police. Le fait de ne pas payer l'amende n'évitera pas le retrait de points. En effet, dans ce cas, l'émission du titre exécutoire de...
Contre-indications médicales à la conduite de véhicules ...
Contre-indications médicales à la conduite de véhicules
Ces affections sont les seules pour lesquelles une contre-indication ferme à la conduite est retenue :
insuffisance cardiaque très sévère permanente stade IV,
cardiomyopathie hypertrophique symptomatique,
acuité visuelle inférieure à 5/10ème de loin, en utilisant les 2 yeux ensemble après correction optique ( lunettes, lentilles...
LE PERMIS DE CONDUIRE - Code de la route gratuit
DÉROULEMENT DE L'ÉPREUVE DU PERMIS DE CONDUIRE
Epreuves théoriques générales
On l'appelle communément "épreuve du code de la route".
Elle se présente sous la forme de 40 questions à choix multiple. Le candidat doit obtenir au moins 35 bonnes réponses pour être admis à cette épreuve. Elle est indispensable pour passer à l'épreuve pratique. Ce code est valable trois ans, durée...
Site :
coderoute.com
La perte du permis de conduire : motif de licenciement ...
1/ La perte du permis durant l'exécution du contrat de travail
Cette situation correspond au salarié qui a perdu son permis de conduire en commettant une infraction au Code de la route, tandis qu'il était en train d'exécuter sa prestation de travail.
Dans un tel cas, la réponse disciplinaire de l'employeur doit naturellement être proportionnée au comportement fautif du salarié.
En effet,...
Site :
http://www.ocean-avocats.com
Thèmes liés : releve d'information permis de conduire / perte de points du permis de conduire / perte du permis de conduire / jugement suspension permis de conduire / suspension du permis de conduire