Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduire belgique 2007
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Circulaire - Début
Annexe 3 : Certificat d'enseignement
L' arrêté royal du 10 juillet 2006 relatif au permis de conduire pour les véhicules de catégorie B réforme la formation à la conduite pour les véhicules de catégorie B.
Les dispositions de cet arrêté royal et les réformes y afférentes entrent en vigueur au 1er septembre 2006.
La réforme concerne uniquement l'apprentissage et l'examen pour les...
Site :
https://code-de-la-route.be
LE PERMIS DE CONDUIRE MOTO EN BELGIQUE (MAI 2009)
LE PERMIS DE CONDUIRE MOTO EN BELGIQUE (MAI 2009)
En Europe, les permis de conduire sont régis par une multitude de règles différentes. C'est pourquoi le Parlement européen (PE) a décidé de rationaliser l'ensemble de la législation en la matière et a adopté, en décembre 2006, la 3e directive permis de conduire portant sur les catégories de permis moto, l'âge minimum, l'accès...
Site :
febiac.be
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Formation à la conduite automobile
Pour les articles homonymes, voir AAC .
(novembre 2014)
.
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Date: 2018-01-08 03:44:50
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
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Date: 2018-01-08 03:44:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Législation Voiture sans Permis - Assurance-VSP.com
Demandez un devis
Législation pour une voiture sans permis
Comme l'indique son nom, la voiture sans permis n'oblige pas son conducteur de posséder le permis de conduire. Mais elle n'échappe pas pour autant à la législation française, et prendre le volant d'une VSP n'est autorisé que sous certaines conditions.
L'âge du conducteur et la formation
Les critères de l'âge et de la formation...
Site :
https://assurance-vsp.com
Formalités, visa, consulat, permis de conduire et animaux ...
Vous pourrez sans aucun problème conduire avec votre permis de conduire habituel à condition qu'il soit rédigé en langue française. Sinon il vous faudra vous munir du permis de conduire international (en France cela est gratuit...
Arrete Du Gouvernement De La Region De Bruxelles-capitale ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
29 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative aux services de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
DELAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCEDURE : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
DÉLAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCÉDURE
ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
ARTICLE 6§1 en ses termes compatibles :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue () dans un délai raisonnable, par un tribunal () qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien- fondé de toute accusation en...
Date: 2018-01-11 14:16:48
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : permis de conduire belgique 2007 / l'examen pratique du permis de conduire en belgique / resultat d'examen de conduite / resultat d examen de conduite / questions de l examen de conduite
100 Questions Permis De Conduire - Spikiz Discussion
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156 V6: achat raisonnable ou pas?
Bonjour à tous, étant chatouillé par le desir d'acquerir un 2.5 v6 ( alfiste, je sais bien que tu vends le tien, je vois les annonces partout et en plus on est du meme coin, mais il s'agit d'un projet à long terme: 2010), je parcoure ce forum et d'autres à la recherche d'informations depuis déjà...
Site :
https://fr.spikiz.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique ?
Par lescomparateurs, jeudi 5 juillet 2007 à 10:31 - rubrique : Importation
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du...
Site :
http://lescomparateurs.com
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