Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduire automobile
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APPR | Centre de Formation à La Conduite - Auto Ecole ...
La formation est assurée par des formateurs professionnels diplômés du Brevet pour l'Exercice de la Profession d'Enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière (BEPECASER) avec des méthodes pédagogiques axées sur les contenus du Référentiel pour l'Education à une Mobilité Citoyenne (REMC)..
Des formations rapides
Notre organisation permet une formation soit...
Site :
http://appr-autoecole.fr
Défaut d'information des articles L. 223-3 et R. 223-3 du ...
Défaut d'information des articles L. 223-3 et R. 223-3 du code de la route
11/2011 - n° Revue : 0834
CE, 23 septembre 2011, requête n° 346516
CE, 23 septembre 2011, requête n° 346516
« La délivrance, au titulaire du permis de conduire à l'encontre duquel est relevée une infraction donnant lieu à retraits de points, de l'information prévue aux articles L....
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : releve d'information permis de conduire / validite d un permis de conduire / code de la route permis d / situation points permis de conduire / code de la route permis de conduire
Avocats de la Route - Suisse romande - Via Sicura - les ...
VIA SICURA
Mais qu'est-ce ?
Via Sicura est une modification de la Loi sur la la circulation routière et de ses ordonnances, destinée à améliorer la sécurité du trafic et les contrôles routiers au moyen de nouvelles règles, qui sont parfois qualifiée de particulièrement sévères.
C'est notamment Via Sicura qui a créé un nouveau délit, le délit de chauffard, sanctionnant les...
Site :
http://www.avocats-route.ch
Thèmes liés : permis de conduire a l essai / jour de l examen de conduite / jour de l examen du permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire / conduite d'automobile
Prefecture Haute-Savoie numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Ille-et-Vilaine numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
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Perte, vol ou détérioration de la carte d'assurance ...
Perte, vol ou détérioration de la carte d'assurance maladie
Vous pouvez demander le remplacement d'une carte perdue, volée ou détériorée, pour vous et vos enfants mineurs.
Si vous croyez être victime d'usurpation d'identité Usurpation d'identité
Fraude qui consiste à utiliser les renseignements personnels d'une autre personne à son insu et sans son autorisation., communiquez avec le service de police de votre localité. Vous pouvez également consulter le site du Comité des mesures en matière de consommation
, qui...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / formulaire de demande de permis de conduire / permis de conduire demande / points permis de conduire quebec / photo permis de conduire quebec
CONDUIRE UNE AUTOMOBILE | AECQ
CONDUIRE UNE AUTOMOBILE
PROGRAMME D'ÉDUCATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Le cours de conduite d'un véhicule automobile Classe 5 est obligatoire depuis le 17 janvier 2010.
Ce que vous devez savoir :
Le nouveau programme d'éducation à la sécurité routière comprend un total de 39 heures d'enseignement.
Les 39 heures de formation sont réparties de la façon suivante : 24 heures de...
Site :
https://www.aecq.ca
Thèmes liés : reussir l examen de conduite / conduite a l ecole / jour de l examen de conduite / reussite a l examen du permis a conduire / cours de conduite examen theorique
Cellulaire au volant: permis suspendu dès la première ...
Suspension du permis de conduire à la première récidive en matière de cellulaire au volant, contestation plus difficile des contraventions émises par les radars photo, couvre-feu pour les jeunes conducteurs, augmentation globale des amendes: le ministre des Transports André Fortin a déposé vendredi les modifications qu'il souhaite apporter au Code de la sécurité routière.
Appareils...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
Thèmes liés : points permis de conduire jeune conducteur / permis de conduire a 16 ans / vol permis de conduire / permis de conduire a 18 ans au quebec / permis de conduire limite d age
Permis de conduire du Québec - Trouver une école de conduite
Voici les informations relative au processus d'obtention du permis de conduire de type ''véhicule de promenade'' classe 5.
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Pour obtenir un permis de la classe 5, il faut :
être âgé d'au moins 16 ans
avoir le consentement écrit de votre père, de votre mère ou de votre tuteur, si vous avez moins de 18 ans
SI VOUS N'AVEZ PAS LA CITOYENNETÉ CANADIENNE
Il faut fournir...
Site :
trouveruneecole.com
Thèmes liés : dossier d inscription au permis de conduire / cours de conduite classe 1 / cours theorique de conduite automobile montreal / cours de conduite theorique quebec / cours theorique de conduite automobile
Prefecture Lille numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Bordeaux numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
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Prefecture Marseille numero et informations
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Prefecture Laval numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Cergy numero et informations
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Prefecture Nancy numero et informations
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Prefecture Moselle numero et informations
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