Nombre de passagers autorisés - Nord Triumph Club

Nombre de passagers autorisés

Est-ce qu'un juriste de passage sur ce forum pourrait m'éclairer concernant le nombre de passagers autorisés (d'un point de vue légal et assurances) dans un véhicule. Je possède une TR2, est-ce que les enfants peuvent monter derrières (je précise que n'ayant pas encore la carte grise française, je ne sais pas combien de pas combien de passagers sont indiqués sur la carte grise).

Merci.

03 octobre 2009 à 19:09:37

Réponse #1

Président du Nord Triumph...

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Date: 2018-01-14 09:45:02
Site : http://www.nordtriumphclub.fr

Thèmes liés : permis b et nombre passagers

Les titulaires d’un permis provisoire de catégorie B ne ...

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Les titulaires d'un permis provisoire de catégorie B ne seront bientôt plus autorisés à transporter des passagers

À partir du 3 février 2014, le titulaire d'un permis provisoire de catégorie B ne pourra plus transporter de passagers, à l'exception de son (ses) guide(s). De plus, le nom du ou des guide(s) devra figurer expressément sur le permis de conduire. Par cette mesure, le...

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Site : http://www.induver.be

Partie IV – Délivrance des licences et formation du ...

Niveau expert

correspond à des compétences plus élevées que la norme minimale requise

La prononciation, l'accent tonique, le rythme et l'intonation sont influencés par la langue première ou par une variante régionale, mais ne nuisent jamais à la facilité de compréhension.

Les structures grammaticales et phrastiques de base ainsi que les structures complexes sont toujours bien...

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Date: 2018-02-15 14:35:21
Site : tc.gc.ca

Thèmes liés : guide d'evaluation permis b / guide de l examen pratique permis b / reussir l examen de conduite / passer l examen de conduite / jour de l examen de conduite

Cyclomoteur, motocyclette, voiture – conditions d ...

Cyclomoteur, motocyclette, voiture - conditions d'obtention

Permis de conduire de la catégorie AM, A1, A2 et A

Description des catégories destinées à la conduite de cyclomoteurs, quadricycles légers et de motocyclettes

Cyclomoteur : tout véhicule à deux ou trois roues ayant une vitesse maximale par construction de 45 km/h et caractérisé par :

dans le cas des cyclomoteurs à deux roues,...

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Date: 2018-04-19 23:07:09
Site : https://mobilit.belgium.be

Projets – Comment passer mon permis voiture (B) – Bouger ...

6. Adresses utiles

1. L'examen théorique

À partir de ton 17e anniversaire, tu peux passer l'examen théorique pour le permis B (voiture). Il s'agit d'un test composé de 50 questions. Pour le réussir tu devras obtenir un minimum de 41 points sur 50.

Le nombre d'essais pour passer le permis théorique n'est pas illimité. Après 2 échecs, tu as l'obligation de suivre 12 heures de cours...

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Site : http://inforjeunesluxembourg.be

Permis B Voiture - auto-ecole-europeenne.be

Auto-école : permis B

Avec l'obtention d'un permis B, vous pouvez conduire :

Un véhicule destiné au transport de personnes qui comprend au maximum 8 places plus le conducteur.

Un véhicule affecté au transport de choses dont la MMA ne dépasse pas 3500 kg.

Un Trike ou un Quad.

Un cyclomoteur de classe B.

Vous pouvez tracter une remorque dont la MMA ne dépasse pas 750 kg.

Vous pouvez tracter...

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Site : https://www.auto-ecole-europeenne.be

Législation camping-car

Le type de permis est défini selon l'article R221-4 du Code de la route. Il est déterminé par le type de véhicule son poids et/ou sa puissance. Le permis B suffit pour conduire un camping-car dont le P.T.A.C ne dépasse pas 3500 kg. Au delà, il faut un permis C comme pour les poids lourds.

Il est bon de savoir que le P.T.A.C est remplacé sur les nouvelles cartes grises par la notion de...

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Site : http://www.france-camping-car.fr

Historique du permis de conduire - LegiPermis

Le code de la route est établi.

1922

Le certificat de capacité change de nom pour être nommé le permis de conduire.

Le premier feu rouge fait son apparition dans les rues de Paris.

1931

Instauration d'une convention internationale concernant la mise en place de panneaux de circulation.

Règlementation du permis de conduire : vitesse, alcool, ceinture et casque

Ce n'est qu'au milieu du 20ième...

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Site : https://www.legipermis.com

Crédit Social – Financement du permis poids lourd C: les ...

Le permis poids lourd est difficile à obtenir, mais une fois ce document en poche, c'est pratiquement du travail assuré. Permis C, E, D, Fimo, autant de distinctions qui permettent de conduire des véhicules différents. Reste que Leur prix en dissuade beaucoup de les passer.

Dans cet article :

Combien ça coûte de passer le permis poids lourd ?

Et surtout, comment le passer gratuitement ou...

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Site : http://creditsocial.net

Auto-école Tecnoconduite 2000, l'auto ecole en province de ...

Le permis B ou permis voiture vous donne le droit de circuler sur la voie publique avec un véhicule dont la MMA (masse maximale autorisée) n'excède pas 3.500 kg et le nombre de sièges n'excède également pas 8 places (siège conducteur non compris).

 

Examen théorique : 

A partir de 17 ans, l'examen théorique auto peut être passé, celui-ci est valable 3 ans.

 

Permis de conduire...

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Site : http://www.auto-ecole-tecnoconduite.be

Le permis de conduire provisoire : Actualités du droit belge

Le permis de conduire provisoire

Le permis de conduire provisoire

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le mois dernier.

L'article 21 de la loi sur la circulation routière prévoit que « Nul ne peut conduire, sur la voie publique, un véhicule à moteur s'il n'est titulaire et porteur d'un permis de conduire régulièrement délivré en Belgique, ou d'un permis de conduire étranger, soit national...

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Site : http://www.actualitesdroitbelge.be

Contre-indications médicales à la conduite de véhicules ...

Contre-indications médicales à la conduite de véhicules

Ces affections sont les seules pour lesquelles une contre-indication ferme à la conduite est retenue :

insuffisance cardiaque très sévère permanente stade IV,

cardiomyopathie hypertrophique symptomatique,

acuité visuelle inférieure à 5/10ème de loin, en utilisant les 2 yeux ensemble après correction optique ( lunettes, lentilles...

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Site : https://www.visite-medicale-permis-conduire.org

Tout sur la réglementation des quads agricoles - en Belgique

Tracteur agricole ou forestier

Définition

Tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/h, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains équipements interchangeables destinés à des...

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Site : http://www.quad.be

Thèmes liés : l'obtention du permis de conduire a 18 ans / permis de conduire de la categorie b / obtention du permis b / permis de conduire b en belgique / guide permis b

Quel est le prix de la location de bus et d'autocar

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Guide des prix de la location de bus et d'autocar

Besoin de transporter un grand nombre de personnes pour des festivités ou un évènement personnel ? La solution la plus simple est de louer un autocar ou un bus. Ainsi tous vos amis seront dans le même véhicule. Mais il y a une réglementation à respecter et une large gamme de tarifs suivant le type de véhicule loué.

Comparez des devis...

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Site : https://services.mondevis.com

Thèmes liés : vehicule sans permis en location / prix permis bus / permis b et nombre passagers / reglementation vehicule sans permis / permis b moyenne heure conduite

Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...

La protection des inspecteurs du permis de conduire

article L211-1 de la Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière

En cas de commission des délits de violences ou d'outrage prévus par les articles 222-9 à 222-13 et 433-5 du code pénal contre un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice...

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Date: 2018-01-14 08:33:42
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...