Articles sélectionnés pour le thème : conseil pour le permis de conduire 2014
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Aide au permis de conduire du Conseil Général - 2014
Aide au permis de conduire du Conseil Général - 2014
Roulez jeunesse !
Pour la 9ème année consécutive, le Conseil Général des P-O peut vous aider à financer le permis de conduire tout en vous sensibilisant à la sécurité routière et aux gestes de premiers secours.
- Les bénéficiaires :
Les jeunes âgés de 19 à 27 ans en possession du code de la route, qui passent le permis pour la 1ère fois, sont inscrits dans une auto-école du...
Date: 2017-07-29 08:32:30
Site :
http://bureauinformationjeunesse66.blogspot.com
Thèmes liés : conseil general aide pour le permis de conduire / conseil pour le permis de conduire 2014 / conseils pour passer le permis de conduire / aide au permis de conduire / conseils pour le permis de conduire
5 conseils pour réussir le permis de conduire accéléré
5 conseils pour réussir le permis de conduire ...
5 conseils pour réussir le permis de conduire accéléré
C'est décidé, vous vous lancez dans le permis de conduire accéléré. Etudiant, vous souhaitez en effet obtenir le permis de conduire, ce précieux sésame de l'indépendance et de l'autonomie, mais vous n'avez pas beaucoup de temps à consacrer aux cours de code et aux heures de...
Site :
https://www.digischool.fr
Resultat Permis De Conduire Bordeaux : Page 1/1 : All ...
Resultat Permis De Conduire Bordeaux
Page 1/1
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1 Permis De Conduire : Le Résultat Des Examens Est ...
Depuis ce lundi, il est possible de savoir en ligne si l'on a réussi les examens du permis de conduire. Il suffit de patienter 48 heures Pour tous les jeunes (et...
Site :
http://all-searches.com
Permis de conduire | Jeune à Poitiers
Le permis de conduire est souvent très utile pour trouver un job, un stage ou pour partir en vacances. Mais l'apprentissage de la conduite est un investissement financier important, surtout pour les jeunes.
Passer mon permis
Il existe trois méthodes d'apprentissage pour accéder à l'examen du permis de conduire B : l'apprentissage classique en auto-école avec un moniteur ; la conduite...
Date: 2018-03-06 15:30:02
Site :
http://www.jeuneapoitiers.fr
Nouvelle loi sur le permis de conduire - ActiROUTE
La limitation de vitesse à 80 km/h est sans doute la nouvelle loi sur le permis de conduire la plus marquante du conseil interministériel. Cette limitation sera mise en place sur les routes à double sens sans séparateur central. Concrètement, un conducteur ne pourra plus rouler à 90 km/h sur le réseau secondaire. Le cas échéant, il est passible d'une amende et d'une perte de points. En...
Site :
https://www.actiroute.com
Examen du code de la route | Code de la route | Quelpermis
Accueil
Examen du code de la route | Code de la route
Passer l'examen du code de la route est une étape indispensable à l'obtention du permis de conduire. Voici les réponses à toutes vos questions !
Qu'est-ce que l'examen théorique du permis de conduire (code de la route) ?
La première étape vers l'obtention du permis de conduire est l'épreuve théorique générale (E.T.G), plus...
Site :
quelpermis.com
Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...
La protection des inspecteurs du permis de conduire
article L211-1 de la Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière
En cas de commission des délits de violences ou d'outrage prévus par les articles 222-9 à 222-13 et 433-5 du code pénal contre un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice...
Date: 2018-01-14 08:33:42
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2018-01-14 00:57:44
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Auto ecole nancéienne, nancy(54) permis à 1 euro par jour
Qu'est-ce que le permis à 1 euro par jour ?
Le Financement
Le permis de conduire représente un investissement important pour des jeunes, dont les ressources financières ne permettent souvent pas d'avancer les sommes nécessaires au paiement de l'auto-école. Pour permettre à tous d'obtenir le permis de conduire, l'Etat a mis en place, avec les auto-écoles et les banques, un prêt dont les...
Permis à 1 euro - Auto-Moto École Les Arcades
Qu'est-ce que le permis à 1 euro par jour ?
Le Financement
Le permis de conduire représente un investissement important pour des jeunes, dont les ressources financières ne permettent souvent pas d'avancer les sommes nécessaires au paiement de l'auto-école. Pour permettre à tous d'obtenir le permis de conduire, l'Etat a mis en place, avec les auto-écoles et les banques, un prêt dont les...
Site :
http://www.amelesarcades.com
permis de conduire explications de A à Z | Auto-école 66
- 3 mois après la date de délivrance du permis provisoire de 36 mois
- 3 mois après la date de délivrance du permis provisoire de 18 mois
Attention: il s'agit de périodes minimales de stage endéans lesquelles l'examen pratique ne peut avoir lieu.
Permis provisoire catégorie B expiré ou délivré à partir du 03/02/2014:
L'examen théorique doit avoir été réussi il y a moins de 3 ans...
Site :
http://www.autoecole66.be
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur ...
Auto-école : le permis de conduire à prix cassé sur Internet ! Et ça cartonne...
De William - 29 septembre 2014 à 11:53 dans Insolite
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31
commentaires
Contrairement à Ornikar, la start-up Auto-école.net vient tout juste d'obtenir l'agrément de la préfecture pour faire passer le permis de...
Site :
http://hitek.fr
Cote d'Ivoire: Renouvellement du permis de conduire ...
Mettre fin aux cas de fraudes sur des permis de conduire. C'est l'objectif du ministère des Transports en initiant le renouvellement de certains permis de conduire.
En effet, depuis le démarrage de ses activités dans les Centres de gestion intégrée, plusieurs cas de fraudes (numéro de permis appartenant à plusieurs personnes, falsification de permis, etc.) ont été détectés sur les...
Date: 2018-01-14 04:00:00
Site :
http://fr.allafrica.com
Thèmes liés : cout du permis de conduire en cote d'ivoire / vol permis de conduire et carte d'identite / ministere de l interieur permis de conduire / renouvellement permis de conduire / validite d un permis de conduire
Permis de conduire > faq - autocontrole.be
4.
QUELS SONT LES DOCUMENTS QUE JE DOIS PRÉSENTER AU MOMENT DE L'EXAMEN THÉORIQUE?
Il suffit de présenter votre document d'identité belge en cours de validité, revêtu d'une photo d'identité.
Documents d'identité acceptés:
- Carte d'identité belge (en cours de validité, complète, photo récente)
- Sont également acceptés :
- Carte d'identité belge périmée avec récépissé de...
Date: 2016-11-02 11:40:10
Site :
http://www.autocontrole.be
Nouvelle loi sur le permis de conduire 2018 - ActiROUTE
2018
Nouvelle loi sur le permis de conduire en 2018
La nouvelle loi sur le permis de conduire est loin de faire l'unanimité, notamment la baisse des vitesses à 80 km/h sur le réseau secondaire.
Au sortir du comité interministériel de la sécurité routière (CISR) de ce mardi 9 janvier, le Premier Ministre Edouard Philippe, a présenté son projet de nouvelle loi sur le permis de conduire ....
Site :
https://www.actiroute.com
Permis de conduire : le déroulement des épreuves
Recours
Les épreuves du permis de conduire ont lieu en deux temps. L'examen est composé d'une épreuve théorique (le code) et d'une épreuve pratique (la conduite). Il faut avoir réussi l'épreuve théorique avant de passer l'examen pratique, sauf si vous êtes déjà titulaire depuis moins de 5 ans d'une autre catégorie de permis comprenant une épreuve théorique et une épreuve pratique....
Date: 2018-01-11 17:54:32
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Permis de conduire : le déroulement des épreuves
Recours
Les épreuves du permis de conduire ont lieu en deux temps. L'examen est composé d'une épreuve théorique (le code) et d'une épreuve pratique (la conduite). Il faut avoir réussi l'épreuve théorique avant de passer l'examen pratique, sauf si vous êtes déjà titulaire depuis moins de 5 ans d'une autre catégorie de permis comprenant une épreuve théorique et une épreuve pratique....
Date: 2018-02-28 15:26:32
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Planetoscope - Statistiques : Nombre de permis de conduire ...
Nombre de permis de conduire retirés en France
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J'affiche cette stat sur mon site !
Nombre de permis de conduire retirés en France
FR
Infos complementaires
Ce sont surtout de petits excès de vitesse qui ont été pénalisés par des retraits de points. Les petits excès de vitesse de moins de 20km/h sont en hausse.
Chaque année environ 90 à 100 000 permis sont retirés suite...
Site :
https://www.planetoscope.com
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Formation à la conduite automobile
Pour les articles homonymes, voir AAC .
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section...
Date: 2018-01-08 03:44:50
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de ...
Le risque de prison ferme pour les récidivistes de conduite sans permis ?
Article juridique publié le 09/05/2012 à 15:55, vu 75841 fois, 85 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
Notre cabinet est confronté de plus en plus en pratique à des situations difficiles entraînant des mises en détention voire des incarcérations pour des conducteurs récidivistes de conduite sans...
Site :
https://www.legavox.fr
Avocat Permis de conduire, permis à points, que faire ...
A - Le retrait des points sur le permis interviendra :
1 - soit après paiement de l'amende forfaitaire
Dans cette hypothèse, en payant l'amende, le contrevenant reconnaît l'infraction. Il renonce ainsi expressément à être entendu par le Tribunal de police. Le fait de ne pas payer l'amende n'évitera pas le retrait de points. En effet, dans ce cas, l'émission du titre exécutoire de...
Adresses des médecins de ville agréés dans le Rhône, 69 ...
Adresses des médecins de ville agréés dans le Rhône, 69
Préfecture de LYON
36 réponses à Adresses des médecins de ville agréés dans le Rhône, 69
christine joao
14 novembre 2011 à 19 h 40 min
j'aieu un retrait de permis le 2 JUIN 2011j; je dois le récuperer le 2 DECEMBRE.l OFFICIER DE POLICE QUI A FAIT MON DOSSIER M AVAIT DIT QUE J ALLAIS RECEVOIR DE LA PREFECTURE UN DOCUMENT ET QUE...
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2018-01-08 03:44:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Se former / Le permis voiture (permis B) / Passer son ...
Se former
Principes, objectifs de la formation
Quel que soit l'enseignement choisi, traditionnel ou bien avec une phase de conduite accompagnée, dans les deux cas, la formation au permis de conduire comprend une partie théorique et une partie pratique.
Evaluation préalable
Avant la conclusion du contrat, l'enseignant doit procéder à une évaluation préalable, qui déterminera le volume...
Date: 2018-01-14 08:49:12
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Contre-indications médicales à la conduite de véhicules ...
Contre-indications médicales à la conduite de véhicules
Ces affections sont les seules pour lesquelles une contre-indication ferme à la conduite est retenue :
insuffisance cardiaque très sévère permanente stade IV,
cardiomyopathie hypertrophique symptomatique,
acuité visuelle inférieure à 5/10ème de loin, en utilisant les 2 yeux ensemble après correction optique ( lunettes, lentilles...
Permis de conduire : ce qui va changer - France Inter
Permis de conduire : ce qui va changer
Publié le vendredi 13 juin 2014 à 13h05
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Permis de conduire sur une enveloppe © angelique hayne
Le m inistre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve a présenté ce vendredi la réforme du permis de conduire : une série de mesures pour réduire les délais d'attente. En France, il faut en moyenne patienter 3 mois pour décrocher le sésame.
45 jours...
Site :
https://www.franceinter.fr
Liste des erreurs éliminatoires au permis de conduire en ...
Mon Conseil !
Le conseil de la sécurité routière a annoncé en février 2016 que 1.000 nouvelles questions posées à l'épreuve théorique générale (ETG) du permis de conduire, aussi appelé l'examen du code, seront proposées dans les centres d'examen à partir du lundi 2 mai 2016. Il s'agit de questions qui poussent le candidat à aiguiser sa prise de conscience des risques en...
Site :
http://www.net-iris.fr
Passer le permis en candidat libre - DRIVE ACADEMY
par Mounir DAOUDI | Blog , Le Permis B | 29 commentaires
Passer le permis en candidat libre, la solution ?
Tout le monde sait que pour passer le permis de conduire, le moyen le plus commun est de s'inscrire en Auto école. Cette méthode est la plus courante mais aussi la plus décriée. On entend souvent parler des auto écoles dans la presse et dans les foyers. Pour certains ce sont des...
Site :
http://drive-academy.net
Permis conduite accompagnée Marseille AAC pas cher à ...
Contact
Permis via la conduite accompagnée marseille
L'Auto-école Dynamic vous propose de passer votre permis B au moyen de la conduite accompagnée à Marseille. Cette formule opérationnelle à partir de l'âge de 15 ans, présente de multiples avantages :
Augmentation du taux de réussite à l'examen
Baisse du coût réel final du permis de conduire
Diminution constatée des accidents jeunes...
Site :
autoecoledynamic.com
Nouveau permis de conduire européen : ce qu'il faut savoir
Nouveau permis de conduire : ce qui a changé depuis le 19 janvier
23/01/2013
Dans un objectif d'harmonisation européenne, le permis de conduire intègre depuis le 19 janvier 2013 de nouvelles catégories. A partir du 16 septembre 2013, il sera délivré dans un format sécurisé de type "carte à puces", avec une validité limitée de 15 ans.
Une entrée en application en 2 temps
Issu de la...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : nouveau permis de conduire validite 5 ans / nouveau permis de conduire validite / nouveau permis de conduire / permis de conduire europeen sans points / validite d un permis de conduire
Voiture sans permis : comment ça marche - mma.fr
Publié le 24/07/2017, mis à jour le 07/08/2017
Acheter, conduire et assurer une voiture sans permis
Depuis quelques années, la vente des voitures sans permis est en nette augmentation. Devenue à la mode, cette petite voiture, à boîte automatique, sans embrayage et à deux pédales séduit un public de plus en plus jeune. Obligations, conseils, tout ce que vous devez savoir avant d'acheter...
Site :
https://www.mma.fr
Instauration d'un droit de timbre de 25 € pour les ...
Où acheter des timbres fiscaux ?
soit dans un bureau de tabac, si le commerce en propose la vente ;
soit aux guichets d'un centre des finances publiques ou d'une trésorerie ;
Préalablement à l'achat de vos timbres fiscaux :
Assurez-vous de connaître la valeur totale des timbres que vous devez acheter.
Demande de remboursement en cas d'erreur sur le montant :
Il est possible de se faire rembourser un timbre fiscal en cas d'erreur sur son montant. Il convient alors de se rendre dans une trésorerie.
Depuis le 16 septembre 2013, le permis de conduire est délivré, comme le prévoit la directive...
Date: 2018-02-16 11:43:26
Site :
http://www.alpes-maritimes.gouv.fr
Thèmes liés : renouvellement permis de conduire / ministere de l interieur permis de conduire / droit permis de conduire / permis de conduire demande / delivrance du permis de conduire
Peresc-Auto - voiture-sans-permis-paris.com
Vous êtes ici : Présentation > Législations
Législations sur les véhicules sans permis
La législation Européenne
Depuis 1992, le marché communautaire est devenu un espace sans frontière intérieure dans lequel la libre circulation est assurée. Le conseil des communautés européennes a donc édicté les règles de construction applicables à chaque type de véhicule commercialisé....
6 clés pour passer son permis de conduire en Californie ...
5
6 clés pour passer son permis de conduire en Californie
Si l'on est touriste en Californie, on peut conduire avec son permis de conduire français. Au-delà de 90 jours sur le territoire, il faut passer le permis de conduire californien. C'est assez relou. Mais il y a pire : les Japonais, qui roulent à gauche, ne peuvent rouler que 10 jours avec leur permis national, en arrivant. Un employé...
Site :
https://merrygraph.com
Voiture Sans Permis A Donner - informations : Je-Cherche.info
Voiture Sans Permis A Donner
Page 1/1 (Temps écoulé: 1.8762)
1 Piece Voiture Sans Permis - Pièces Détachées Voiture Sans ...
Achetez vos pièces détachées pour voiture sans permis au meilleur prix. Des plaquettes au pare-brise, plus de 2000 références en stock
https://www.piecesanspermis.fr/accueil
2 Roulement Voiture Sans Permis - Pieces Voiture Sans Permis
Remplacez vos Roulements de...
Site :
http://www.je-cherche.info
Choisir sa moto école - motoservices.com
Motoservices > Moto > Permis Moto > Bien choisir sa moto école
Choisir sa moto école
Bien choisir sa moto école
Quand on a enfin pris sa décision, que l'on est prêt à investir ses économies pour assouvir sa soif de liberté, on se met en quête de la moto-école idéale. C'est à partir de ce moment que débute un vrai parcours du combattant et cela peut virer au cauchemar : arnaques,...
Site :
https://www.motoservices.com
Formalités, visa, consulat, permis de conduire et animaux ...
Vous pourrez sans aucun problème conduire avec votre permis de conduire habituel à condition qu'il soit rédigé en langue française. Sinon il vous faudra vous munir du permis de conduire international (en France cela est gratuit...
EUR-Lex - 32014L0085 - EN - EUR-Lex
Journal officiel de l'Union européenne
L 194/10
DIRECTIVE 2014/85/UE DE LA COMMISSION
du 1er juillet 2014
modifiant la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil relative au permis de conduire
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu la directive 2006/126/CE du Parlement européen et...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Thèmes liés : conseil pour le permis de conduire 2014 / article permis de conduire / conseils pour le permis de conduire / permis de conduire europeen / permis de conduire a 1
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
http://www.net-iris.fr
Foire aux questions / Outils / Accueil - Les services de l ...
Où trouver les renseignements que je recherche sur les passeports?
- Auprès d'une mairie équipée d'une borne pour passeports biométriques.
- sur le site de la Préfecture : cliquez ici
- sur le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) : cliquez ici
Comment déposer ma demande de passeport ?
- Faire la demande dans une mairie équipée d'une borne pour passeports...
Date: 2018-03-08 14:41:40
Site :
http://eure.gouv.fr
Location d'un scooter en Thaïlande, comment ça marche
14 octobre 2014 Dans Conseils aux Voyageurs Voyager malin
La location de scooter en Thaïlande est une pratique courante pour les voyageurs. Cependant, il est nécessaire de connaitre quelques astuces pour que cette location se passe bien.
Comment louer un scooter en Thaïlande
Il est relativement facile de louer un scooter en Thaïlande. Partout dans le pays, vous trouverez des...
Site :
https://oiseaurose.com
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
ecartegrise.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat W garage : demande et renouvellement
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais :...
Site :
ecartegrise.fr
Assurance et alcoolémie: doit on declarer la suspension de ...
6118 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Bonjour
Citation :
Vous n'avez aucune démarche particulière à effectuer. En effet, si votre assureur vous demande si vous avez connu une suspension de permis de conduire lors de la souscription du contrat, vous n'êtes pas tenu par la suite de l'informer de la suspension de votre permis de conduire. En particulier, si votre permis vous a...
Site :
experatoo.com
Assurance et alcoolémie: doit on declarer la suspension de ...
5904 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Bonjour
Citation :
Vous n'avez aucune démarche particulière à effectuer. En effet, si votre assureur vous demande si vous avez connu une suspension de permis de conduire lors de la souscription du contrat, vous n'êtes pas tenu par la suite de l'informer de la suspension de votre permis de conduire. En particulier, si votre permis vous a...
Site :
experatoo.com
Le permis PL périmé valable en cas de contrôle - Actu ...
Le permis PL périmé valable en cas de contrôle
L'Officiel des Transporteurs | Routier | publié le : 05.02.2014 | Dernière Mise à jour : 02.01.2018
Chez TLF, on conseille aux transporteurs de déposer les dossiers renouvellement, non plus avec deux mais trois mois d'avance.
Crédit photo © DR
Les conducteurs routiers ne seront pas verbalisés s'ils roulent avec un permis périmé...
Site :
http://www.actu-transport-logistique.fr
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire pl / visite medicale permis de conduire prefecture / validite d un permis de conduire / visite medicale permis de conduire / visite permis de conduire pl
CMPN - Education routière
Piste Percigone
PERCIGONES « PISTE D'EDUCATION ROUTIERE ET CIVIQUE DES GONES »
Percigônes - 66 route de Gravignan - 69360 TERNAY - Tél. 04 37 20 18 18 - Fax 04 37 20 18 19
Forte de son expérience et de son succès avec la piste mobile, le CMPN a ouvert en 2002 une piste fixe d'éducation routière à Ternay (69), structure unique en France.
Grâce au mécénat local, il a pu être réalisé une piste en bitume spécialement prévue pour la pratique du cyclomoteur ainsi que des locaux pouvant accueillir une vingtaine d'élèves par session.
Depuis son ouverture, plus de 3200 jeunes ont été formés...
Site :
http://www.fcmpn.org
Thèmes liés : formation conduite d operation / delivrance du permis de conduire / centre de formation permis de conduire / centre de formation conduite routiere / formation permis de conduite
Suspension de permis - prostagespermis.fr
La suspension administrative (prononcée par le préfet) et la suspension judiciaire (prononcée par un juge). Il est courant d'enchainer les deux types de suspension (administrative jusqu'à ce que le juge se prononce, puis judiciaire). Sachez cependant qu'elles ne se cumulent pas : si on vous donne 6 mois en judiciaire au bout de 3 mois en administrative, vous ne faites "plus que" 3 mois, pour...
Site :
prostagespermis.fr
Fiche la procedure de controle d’alcoolemie au volant en 6 ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
le passant [Membre], le 26/06/2013 à 14:36
bonjour.
"Soit une ordonnance pénale prononçant la sanction avec opposition recevable sous 30 jours".
je dirais 45 jours,puisque nous sommes dans le cadre du délictuel.
Zeus31 [Visiteur], le 19/10/2013 à 17:07
Bonjour, est t-il normal que l'on me fasse souffler 4 fois en 2h de temps ?...
Site :
https://www.legavox.fr
Avocat spécialisé à Paris - Conduite sous stupéfiant
I./ Conduire sous l'influence de stupéfiants : les sanctions prévues par le code de la route
Jusqu'à deux d'emprisonnement, 4500 euros d'amende, les peines prévues sont sévères. S'y ajoutent les peines complémentaires qui peuvent prononcées par le Tribunal corectionnel :
1º La suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire ; cette suspension peut être limitée à...